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Le controle et la verification de la declaration en detail direction generale des douanes

Le contrôle et la véri cation de la déclaration en détail Après enregistrement les déclarations font l ? objet de véri cation La véri cation vise à contrôler le bien-fondé des énonciations et des documents joints par un contrôle sur pièces procéder à une reconnaissance matérielle des marchandises qui sont décrites dans la déclaration en détail par un contrôle sur place L ? article du code des douanes prévoit que l ? administration des douanes peut accorder la main levée des marchandises sans contrôle immédiat circuit vert suite au contrôle documentaire des déclarations en douane enregistrées ou suite au contrôle documentaire et à la véri cation de tout ou partie des marchandises déclarées L ? enregistrement de la déclaration se fait automatiquement par le système informatique et signi e que la douane l ? a reconnu recevable quant à sa forme La véri cation englobe l ? ensemble des mesures légales et réglementaires prises par l ? administration des douanes pour s ? assurer que o la déclaration est correctement établie o les documents justi catifs sont réguliers o les marchandises sont conformes aux indications gurant sur la déclaration et les documents o Une fois la déclaration admise conforme elle est transmise au receveur qui procédera à la liquidation et l ? acquittement des droits et taxes Déclarations orientées vers le circuit vert Les déclarations orientées vers le circuit vert ne font pas l ? objet de contrôle immédiat c ? est-à-dire que les déclarations ne sont contrôlées et les marchandises ne sont véri ées Les marchandises sont enlevées dès le dépôt de la déclaration et l ? acquittement des droits et taxes par le déclarant Peuvent béné cier de ce circuit entre autres les opérateurs économiques agréés voir guide des facilitations douanières pour plus d ? information sur l ? octroi du statut de l ? opérateur économique agréé Déclarations orientées vers le circuit orange Les marchandises qui sont enlevées suite à un contrôle documentaire sont celles dont les déclarations ont été orientées par le système SIGAD vers le circuit orange Le contrôle documentaire consiste à procéder à la véri cation des éléments ci- après par rapport aux documents joints l ? exactitude de l ? espèce tarifaire des marchandises Cla valeur déclarée comme élément d ? assiette article du code des douanes l ? origine des marchandises article du code des douanes la quantité poids surface volume ou le nombre de marchandises article du code des douanes ainsi que les documents joints Déclarations orientées vers le circuit rouge Les marchandises enlevées après un contrôle documentaire et véri cation de tout ou partie des marchandises déclarées sont celles orientées par le système SIGAD vers le circuit rouge Après avoir procédé à un contrôle documentaire l ? inspecteur procède à la véri cation de tout ou partie des marchandises déclarées La visite des marchandises est e ?ectuée si les conditions ci-après sont réunies présence du déclarant La véri cation des marchandises doit obligatoirement être réalisée en présence du déclarant Si