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Aoo 271 14 Travaux d ? aménagement extérieur du centre de contrôle régional à l ? Aéroport d ? Agadir ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N

Travaux d ? aménagement extérieur du centre de contrôle régional à l ? Aéroport d ? Agadir ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N TRAVAUX D ? AMENAGEMENT EXTERIEUR DU CENTRE DE CONTROLE REGIONAL A L ? AEROPORT D ? AGADIR DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CTravaux d ? aménagement extérieur du centre de contrôle régional à l ? Aéroport d ? Agadir TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRE ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROTOTYPES PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE Page sur CTravaux d ? aménagement extérieur du centre de contrôle régional à l ? Aéroport d ? Agadir ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE DELAIS D ? EXECUTION DU MARCHE ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX ARTICLE MODE DE PAIEMENT ARTICLE PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ?? RETENUE DE GARANTIE ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR L ? AEROPORT ARTICLE SUJETIONS RESULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D ? ETAT ET ENTREPRISES VOISINES ARTICLE ORGANISATION ET POLICE DE CHANTIER ARTICLE DOCUMENTS A FOURNIR PAR LE PRESTATAIRE ARTICLE OUVRAGES PROVISOIRES DONT LA CONSTRUCTION EST COMPRISE DANS LES FAUX ??FRAIS DU PRESTATAIRE ARTICLE PROTECTION DU CHANTIER ARTICLE PROVENANCE DES MATERIAUX ARTICLE CONTROLE DES MATERIAUX Page sur CTravaux d ? aménagement extérieur du centre