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Cps travaux de voirie ROYAUME DU MAROC WILAYA DE LA REGION RABAT-SALE-ZEMMOUR- ZAER PREFECTURE DE SKHIRAT-TEMARA COMMUNE DE TAMASNA MAITRE D ? OUVRAGE PLATIN SPACE OBJET PROJET d ? Aménagement de terrains de mini foot TF TRAVAUX DE VOIRIE CAHIER DES PRESC

ROYAUME DU MAROC WILAYA DE LA REGION RABAT-SALE-ZEMMOUR- ZAER PREFECTURE DE SKHIRAT-TEMARA COMMUNE DE TAMASNA MAITRE D ? OUVRAGE PLATIN SPACE OBJET PROJET d ? Aménagement de terrains de mini foot TF TRAVAUX DE VOIRIE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Travaux de Voirie CS O MM A I R E CHAPITRE I CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ? ? ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE DEFINITION DE L'OPERATION ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE PARTIES CONTRACTANTES ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE DELAI DE NOTIFICATION DU MARCHE - VALIDITE DE L'OFFRECOMMENCEMENT DES TRAVAUX ARTICLE DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR ET REPRESENTATION ARTICLE SOUS -TRAITANCE ET APPORT A UNE SOCIETE ARTICLE ASSURANCES ARTICLE DISPOSITIONS FINANCIERES ARTICLE - COMPTE PRORATA ARTICLE PLANNING ?? PENALITES ARTICLE CONDITIONS TECHNIQUES D'EXECUTION ARTICLE ORGANISATION - COORDINATION ARTICLE MODIFICATIONS - TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ARTICLE - RECEPTIONS ARTICLE PLANS DE RECOLEMENT - CLOTURE DES DOSSIERS ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ET SES CONSEQUENCES ARTICLE CONTENTIEUX - CONTESTATIONS ARTICLE DEROGATION AU C C A G T ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE VALIDITE DU MARCHE CHAPITRE II CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES LOT N TRAVAUX DE LA VOIRIE ARTICLE - OBJET ARTICLE - REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE - MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE - TERRASSEMENTS ARTICLE - EAU DE CYLINDRAGE ARTICLE - MATERIAUX POUR REMBLAIS ARTICLE - MATERIAUX POUR COUCHE DE FORME ARTICLE - ETUDES DE LABORATOIRE - ESSAIS ARTICLE - BORDURES DE TROTTOIRS ARTICLE - MODALITES D'AGREMENT ET DE RECEPTION DES MATERIAUX ARTICLE - CONSTRUCTIONS DES CHAUSSEES ARTICLE - REVETEMENTS ARTICLE - DEFINITION NATURE ET NOMBRE DES ESSAIS A EFFECTUER III -DESCRIPTION DES OUVRAGES LOT N TRAVAUX DE LA VOIRIE IV- BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF Travaux de Voirie CCHAPITRE I CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Travaux de Voirie CCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE Le présent cahier des prescriptions spéciales dénommé dans ce qui suit par C P S ? a pour objet de dé ?nir l ? ensemble des prescriptions conditions et règles qui régissent les rapports entre les intervenants et participants à la construction de PROJET PROJET d ? Aménagement de terrain de mini foot TF TRAVAUX DE VOIRIE La présente pièce constitue le Cahier des Clauses Administratives Particulières C C A P ou Cahier des Prescriptions Spéciales C P S Elle deviendra un élément constitutif du marché pour chaque lot après dévolution des travaux Désignation de l'Entrepreneur et signature par ce dernier et par le Ma? tre de l'Ouvrage Il sera employé indi ?éremment le terme Marché ou les abréviations CPS ou C C A P dans le texte du présent document sans que l'Entrepreneur ne puisse se prévaloir de cette triple dénomination Travaux de Voirie CARTICLE DEFINITION DE L'OPERATION La nature des travaux à réaliser comprend essentiellement A VOIRIE - Les terrassements pour exécution de la forme - La fourniture le transport la mise en place et le compactage de remblais d'apport éventuels - Le transport aux décharges publiques des déblais non réutilisables - Les terrassements pour l'ouverture d'encaissement le dressage et le compactage des fonds de forme - La fourniture