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ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA BEN

ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA BENSLIMANE APPEL D'OFFRES OUVERT N° 44/2012/ABHBC Réalisation d’un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia « Cahier des Prescriptions Spéciales » Année 2012 ABHBC Cahier des Prescriptions Spéciales Réalisation d’un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA BENSLIMANE Réalisation d’un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia ********************* Appel d’offres ouvert sur offre de prix, séance publique, en application du paragraphe 1 de l'article 16 et l'alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 Février 2 007), fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à leur. Le marché qui découle du présent appel d’offres sera conclu entre les contractants : L’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia sise à Benslimane, B.P. 262, créée par décret n° 2-00-478 du 17 châabane 1421 (14 Novembre 2000). Représentée par son Directeur, Mr Abdelaziz ZEROUALI, et désigné ci-après par le Maître d’ouvrage. D'une part, ET : La société………………..……………………………………………………. . Au capital de ………………………………………………………………..… Faisant élection de domicile : ……………………………………..………… Inscrit au registre de commerce, sous le n° ………………… ..……………. Affilié à la Caisse Nationale de Sécurité sociale, sous le n° ………………. Patente n° ………………………………………………………………….…… Titulaire du compte bancaire n° …….…………………………………..… .. Ouvert…………………………………………………………………………. Représentée par ……………………………………………………………… Désigné ci-après par le titulaire. D'autre part, ABHBC Cahier des Prescriptions Spéciales Réalisation d’un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia SOMMAIRE CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX CHAPITRE I : PRESCRIPTIONS SPECIALES 5 ARTICLE 1 - OBJET DE L’APPEL D’OFFRES 5 ARTICLE 2 - PIECES CONTRACTUELLES 5 ARTICLE 3 - REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX 5 ARTICLE 4 - RECONNAISSANCE DES LIEUX 6 ARTICLE 5 - CAUTIONNEMENT PROVISOIRE - CAUTIONNEMENT DEFINITIF 6 ARTICLE 6 - NANTISSEMENT 6 ARTICLE 7 - CONTRE VERIFICATION ET CONTROLE 7 ARTICLE 8 - DELAIS D’EXECUTION 7 ARTICLE 9 - PENALITES 8 ARTICLE 10 - RETENUE DE GARANTIE 8 ARTICLE 11 - RECEPTION DES TRAVAUX ET DELAI DE GARANTIE 8 ARTICLE 12 - ENTRETIEN DES OUVRAGES - CAS DE FORCE MAJEURE 9 ARTICLE 13 - MAIN D’ŒUVRE 9 ARTICLE 14 - MATERIELS DE CHANTIER 10 ARTICLE 15 - TRANSPORTS 10 ARTICLE 16 - IMPOTS ET FRAIS DOUANES 10 ARTICLE 17 - OBLIGATIONS DIVERSES 11 ARTICLE 18 - MESURES DE SECURITE ET D’HYGIENE 11 ARTICLE 19 - VALIDITE DU MARCHE 11 ARTICLE 20 - DROITS DE TIMBRE ET D’ENREGISTREMENT 11 ARTICLE 21 - PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR – ENCADREMENT DU CHANTIER 11 ARTICLE 22 - ORDRES DE SERVICE, LETTRES ET INSTRUCTIONS 12 ARTICLE 23 - DOCUMENTS – PLANS – PHOTOS – LABORATOIRE 12 ARTICLE 24 - MALFAÇONS 13 ARTICLE 25 - RESILIATION 13 ARTICLE 26 - LITIGES 13 ARTICLE 27 - DOMICILE DU TITULAIRE 13 ARTICLE 28 - PRINCIPES GENERAUX DU REGLEMENT 13 ARTICLE 29 - MODE DE REGLEMENT DES TRAVAUX 14 ARTICLE 30 - ATTACHEMENTS 15 ARTICLE 31 - ACOMPTES SUR APPROVISIONNEMENT 15 ARTICLE 32 - ACOMPTE SUR L’INSTALLATION DU CHANTIER 15 ARTICLE 33 - REVISION DES PRIX 15 ARTICLE 34 - OBJET DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 17 ARTICLE 35 - CONSISTANCE DE LA PRESTATION 17 ARTICLE 36 - DESCRIPTION DES OUVRAGES 18 ABHBC Cahier des Prescriptions Spéciales Réalisation d’un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia 1. RESEAUX DE COLLECTE ET DE DISTRIBUTION DES EAUX PLUVIALES 19 2. RESERVOIR DE STOCKAGE DE 60 M3 ET CHAMBRE DES VANNE 19 3. RESEAU D’EVACUATION DES EAUX DU RESERVOIR ET DE LA CHMABRE DES VANNES 20 ARTICLE 37 - DESCRIPTION DES TRAVAUX DE GENIE CIVIL 20 1. FOURNITURE ET TRANSPORT 20 2. DESCRIPTION COMMUNE DES TRAVAUX 20 3. DESCRIPTION DES TRAVAUX DE GENIE CIVIL DE LA CUVE DU RESERVOIR 23 4. DESCRIPTIONS DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE DES VANNES 27 5. TUYAUTERIES EN POLYPROPYLENE ‘’RANDOM’’ 30 6. EQUIPEMENT DE POMPAGE 31 ARTICLE 38 - NORMES ET REGLES DE REFERENCE 32 1. LES CAHIERS DES PRESCRIPTIONS COMMUNES 32 2. DEVIS GENERAL D'ARCHITECTURE (DGA) 35 3. SECURITE ET HYGIENE 35 4. CONTRADICTION ENTRE LES DOCUMENTS 35 ARTICLE 39 - PROGRAMME D’EXECUTION 36 ARTICLE 40 - PLANS ET DESSINS D’EXECUTION 37 ARTICLE 41 - IMPLANTATION DES OUVRAGES 37 ARTICLE 42 - INSTALLATION DE CHANTIER 38 ARTICLE 43 - LIEUX D’EMPRUNTS ET DE DEPOTS 38 ARTICLE 44 - ETABLISSEMENT DES PLANS D’EXECUTION ET DU BETON ARME 38 ARTICLE 45 - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX 40 ARTICLE 46 - CONTROLE DES MATERIAUX 40 ARTICLE 47 - FOUILLES A L'AIR LIBRE ET DEBLAIS 41 ARTICLE 48 - REMBLAIS ET DECHARGES 42 ARTICLE 49 - PREPARATION DU BETON 43 ARTICLE 50 - ACIERS A BETON 46 ARTICLE 51 - LES ECHAFAUDAGES 47 ARTICLE 52 - COFFRAGE 50 ARTICLE 53 - ETAT DES SURFACES ET REPARATIONS 51 ARTICLE 54 - MACONNERIES 51 ARTICLE 55 - ENDUITS - CREPIS - CHAPES 53 ARTICLE 56 - GRILLES CAILLEBOTIS 56 ARTICLE 57 - MATERIEL ENROBE - SCELLEMENTS 56 ARTICLE 58 - REVETEMENTS ET CARRELAGES 58 ARTICLE 59 - MENUISERIE - SERRURERIE - QUINCAILLERIE 59 ARTICLE 60 - CANALISATIONS 61 ARTICLE 61 - PLOMBERIE 63 ARTICLE 62 - PEINTURE 63 ARTICLE 63 - VITRERIE 64 ARTICLE 64 - IMPLANTATION DES OUVRAGES 65 ARTICLE 65 - PROTECTION ANTI-CORROSIVE 65 ARTICLE 66 - ESSAIS D’ETANCHEITE 66 ARTICLE 67 - SPECIFICATIONS DES FOURNITURES – GENERALITES 68 ARTICLE 68 - : CONDUITES , TUYAUTERIES ET PIECES SPECIALES 68 1. CONDUITES ET TUYAUTERIES 68 2. MATIERES PREMIERES 68 3. EPAISSEUR DES CONDUITES 69 ABHBC Cahier des Prescriptions Spéciales Réalisation d’un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia ARTICLE 69 - VANNES DE SECTIONNEMENT 69 ARTICLE 70 - VENTOUSES 69 ARTICLE 71 - VANNE HYDROALTIMETRIQUE 70 ARTICLE 72 - VANNE AUTOMATIQUE 70 ARTICLE 73 - JOINTS DE DEMONTAGE 70 ARTICLE 74 - CREPINES 70 ARTICLE 75 - CLAPETS ANTI-RETOUR 71 ARTICLE 76 - MANOMETRES 71 ARTICLE 77 - CAPTEUR DU NIVEAU D’EAU 71 ARTICLE 78 - PANNEAU 71 ARTICLE 79 - FILTRE D’EAU 71 ARTICLE 80 - AUTRES SPECIFICATIONS 71 ARTICLE 81 - DEFINITIONS DES PRIX 72 SERIE 01 : GENIE CIVIL 72 A. RESERVOIR DE 60 M3 72 CHAMBRE DE VANNES 78 SERIE 02 : EQUIPEMENTS HYDROMECANIQUES 83 CONDUITE D’ARRIVEE 84 CONDUITE DE DEPART 85 BY-PASS (PN 10 BARS) 87 TROP-PLEIN ET VIDANGE (PN 10 BARS) 88 SYSTEME DE POMPAGE 89 SYSTEME DE BASCULEMENT 89 SERIE 03 : EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 89 SERIE 04 : PLOMBERIE – SANITAIRE 90 ARTICLE 82 - BORDERAU DES PRIX- DETAIL ESTIMATIF 1 ARTICLE 83 - ANNEXES (PLANS) (PLANS) (PLANS) (PLANS) 29 ABHBC Cahier des Prescriptions Spéciales Réalisation d’un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia CHAPITRE I : PRESCRIPTIONS SPECIALES ARTICLE 1 - OBJET DE L’APPEL D’OFFRES Le présent appel d’offres a pour objet la réalisation d’un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l’Agence du Bassin Hydraulique de Bouregreg et de la Chaouia. ARTICLE 2 - PIECES CONTRACTUELLES Les pièces contractuelles constituant le marché sont : 1. l'acte d'engagement ; 2. le cahier des prescriptions spéciales ; 3. le bordereau des prix formant le détail estimatif ; 4. le cahier des clauses administratives générales (CCAGT). ARTICLE 3 - REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX Le titulaire est soumis aux obligations des textes réglementaires suivants : Textes généraux : 1. Le Décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Fév rier 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’état, ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. 2. Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l’Etat, approuvé par le décret n° 2- 99 -1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 20 00). 3. Le Décret Royal n° 330-66 du 10 Moharrem (21 Avr il 1967) portant règlement général de la Comptabilité Publique. 4. Le Dahir n° 1-03-195 du 15 ramadan 1424 (11 novem bre 2003) portant promulgation de la loi 69.00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et autres organismes. 5. La législation et la réglementation du travail, notamment : Les Dahirs du 21 mars 1943 et 27 décembre 1944 concernant les accidents du travail, ainsi que les textes portant réglementation des salaires. 6. Le décret N° 2-06-574 du 10 Hija 1427 (31 décemb re 2006) pris pour l’application de la taxe uploads/Ingenierie_Lourd/ cps-cep.pdf