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Arrete interministeriel15mai1988

CLe ma? tre d'oeuvre peut être notamment un architecte ou un bureau d'études spécialisé ou pluridisciplinaire agréé conformément à la législation en vigueur Art - Le coût d'objectif est le coût global prévisionnel toutes taxes comprises de l'ouvrage déterminé par le ma? tre d'oeuvre sur la base des conditions économiques prévalant au moment de l'établissement de son o ?re TITRE II MODALITES D'EXERCICE DE LA MAITRISE D'OEUVRE EN BATIMENT Chapitre I Dé ?nition et contenu des missions Art - Les missions constitutives de la ma? trise d'oeuvre en b? timent relèvent de la mission Esquisse - la mission Avant-projet - la mission Projet d'exécution - la mission Assistance dans le choix de l'entrepreneur - la mission Suivi et contrôle de l'exécution des travaux - la mission Présentation des propositions de règlement L'exercice de ces missions peut inclure également toute autre prestation nécessaire à la bonne exécution du projet et dé ?nie au contrat de ma? trise d'oeuvre Art - L'esquisse est une représentation volumétrique à l'échelle de e de e ou de suivant la taille du projet précisant le parti architectural proposé Elle comprend les indications relatives à l'implantation de l'ouvrage aux accès aux espaces et aux conditions de mitoyenneté Elle comporte le plan schématique de chacun des niveaux à l'échelle de e L'esquisse est complétée par une note explicative sur les partis de base adoptés ainsi qu'une estimation approximative du coût de l'opération à partir d'un devis quantitatif sommaire La mission esquisse est menée sur la base du programme présenté par le ma? tre de l'ouvrage tel que dé ?ni à l'article ci-après Cette mission consiste à élaborer deux ou trois projets d'esquisse qui dé ?nissent un ou plusieurs partis architecturaux et à établir un rapport de présentation incluant les documents graphiques - les pièces écrites descriptifs évaluation sommaire des coûts de réalisation note comparative des esquisses Le ma? tre de l'ouvrage peut demander la présentation d'une seconde et dernière série Cd'esquisses sur la base d'indications complémentaires Art - L'avant projet est l'étude sommaire chi ?rée d'une solution d'ensemble permettant de réaliser le programme arrêté Cette étude comprend le plan d'aménagement e ou e - le plan d'implantation e ou e - le plan de masse e ou e - les élévations des façades principales e - les coupes transversales et longitudinales e nécessaire à la compréhension du projet - les variantes dé ?nissant les di ?érentes solutions techniques possibles de construction Elle comprend en outre la notice descriptive et justi ?cative de la solution envisagée ou des solutions envisagées - la note de calcul dé ?nissant les descentes de charges - le tableau comparatif des surfaces par rapport au programme arrêté - la dé ?nition des lots techniques ainsi que toute autre information s'inscrivant dans les limites de cette mission et nécessaire à une meilleure appréciation de la conception et du fonctionnement du projet La mission Avant-projet est ?nalisée par la présentation au ma? tre de l'ouvrage pour approbation du dossier correspondant Par ailleurs après approbation de l'avant-projet