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Assurances chantier SOMMAIRE Introduction I L ? assurance Tous Risques Chantier II- Intérêts et Objectifs de la TRC III Risques liés à un projet III- Quels sont les risques couverts III- Dommages aux biens assurés III- Responsabilités civiles IV Phases de

SOMMAIRE Introduction I L ? assurance Tous Risques Chantier II- Intérêts et Objectifs de la TRC III Risques liés à un projet III- Quels sont les risques couverts III- Dommages aux biens assurés III- Responsabilités civiles IV Phases de construction Durée de la garantie V Obligations légales V- Responsabilité civile décennale V- Garantie de parfait achèvement V- Garantie de bon fonctionnement VI Assurances obligatoires et facultatives prix Conclusion CIntroduction L ? assurance est une opération par laquelle une personne assureur s ? engage à réaliser une prestation dans le cadre d ? un contrat d ? assurance au pro ?t d ? un autre individu l ? assuré lors de la survenance d ? un risque et moyennant le paiement d ? une cotisation ou d ? une prime Le risque constitue l ? objet de l ? assurance Un assuré contracte une assurance pour se prémunir contre les événements dommageables maladie incendie vol décès ? ou contre des risques liés à certains objets qu ? il possède automobile habitation ? La construction d ? un b? timent d ? un complexe industriel d ? un pont d ? une maison d ? habitation ou même tout autre chantier industriel présente de nombreux risques Le recours à de nouvelles techniques l ? utilisation de nouveaux matériaux et d ? engins de chantier de plus en plus puissants engendrant des vibrations plus importantes les éléments naturels ou le vandalisme ? constituent tous une cause potentielle de sinistre Par conséquent les chantiers du BTP b? timent et travaux publics et des autres secteurs industriels ?gurent parmi ceux pour lesquels il est essentiel de souscrire une assurance I L ? assurance Tous Risques Chantier La construction est un secteur névralgique de l ? économie qui mobilise de nombreux professionnels et corps de métiers architectes ingénieurs plombiers couvreurs charpentiers électriciens etc Sur un chantier le risque de dommages matériels est préoccupant compte tenu des outils de la machinerie du bien que l ? on construit et du bien adjacent Il s ? avère donc essentiel de souscrire une assurance complète qui réponde aux besoins de toutes les parties intéressées le ma? tre d ? ouvrage l ? entrepreneur les ingénieurs et les architectes Une telle couverture se révèle particulièrement indispensable pour l ? entrepreneur général qui est responsable de son ouvrage jusqu ? à sa réception provisoire Dès lors si le chantier subit des dommages avant ce moment ils sont à sa charge CQu ? est-ce que l ? assurance Tous Risques Chantier ? TRC Comme de nombreuses formes d ? assurance la police tous risques chantiers a vu le jour en Angleterre après la crise mondiale de Ce n ? est qu ? après la seconde guerre mondiale et surtout à partir des années que cette police s ? est popularisée L ? assurance Tous Risques Chantier communément appelée TRC est une assurance facultative souscrite pour compte commun par un ma? tre d ? ouvrage Donneur d ? ordre ou client un ma?