Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Les compagnons de paratge statuts

Les Compagnons de Paratge IEO rue Trivalle Carcassonne Statuts Titre - Buts et composition de l ? association Article er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du er juillet et le décret du août ayant pour titre Les compagnons de Paratge ? Article L ? association Les compagnons de Paratge ? se donne pour but d ? oeuvrer à la création à la di ?usion et au partage de la culture des pays d ? Occitanie et de méditerranée et à la connaissance de leur histoire dans une perspective d ? échange de solidarité et d ? éducation populaire L ? association est la? que c ? est à dire respectueuse des convictions personnelles Elle s ? interdit toute attache avec un parti ou une confession Sa durée est illimitée Article - Siège social Le siège social est ?xé à Association les compagnons de Paratge Chez IEO rue Trivalle Carcassonne Il pourra être transféré par simple décision du conseil d ? administration CTitre ?? Administration et fonctionnement Article L ? association se compose de Membres d ? honneur Membres bienfaiteurs Membres actifs ou membres adhérents Article - Admission Pour faire partie de l ? association il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d ? admissions présentées Article ?? Les membres Sont membres d ? honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l ? association ils sont dispensés de cotisations Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent une cotisation annuelle ?xée par l ? assemblée générale Sont membres actifs ceux qui ont pris l ? engagement de verser une cotisation annuelle ?xée par l ? assemblée générale Article ?? Radiation La qualité de membre se perd par A La démission B Par radiation pour non paiement de cotisation C Par radiation pour faute grave prononcée par le conseil d ? administration l ? adhérent intéressé ayant été préalablement appelé à prononcer sa défense sauf recours non suspensif devant l ? assemblée générale qui statut en dernier ressort D Le décés Titre ?? Ressources Article Les ressources de l ? association comprennent A Le montant des droits d ? entrée B Les subventions de l ? état des départements et des communes C Des ressources diverses autorisées par la loi du er juillet CTitre - Modi ?cations des statuts ?? dissolution Article ?? Conseil d ? Administration L ? association est dirigée par un conseil d ? administration d ? au moins membres élus pour une année par l ? assemblée générale Les membres sont rééligibles Le conseil d ? administration choisit parmi ses membres au scrutin secret un bureau composé de A Un Président B Un ou plusieurs vice présidents C Un secrétaire et s ? il y a lieu un secrétaire adjoint D Un trésorier et si besoin un trésorier adjoint Le conseil étant renouvelé tous les ans par moitié la première année les membres sortants sont désignés