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Ccafg travaux onee branche eau version 4 octobre 2016 1

OFFICE NATIONAL DE L ? ELECTRICITE ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux Clauses Générales CCAFG Version Octobre CONEE ?? Branche Eau - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux ?? Clauses Générales Version ?? Octobre Sommaire CHAPITRE PRELIMINAIRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MONTANT DU MARCHE ARTICLE VALIDITE DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE DOCUMENTS ANNEXES AU MARCHE ARTICLE TEXTES DE REFERENCE ARTICLE OBLIGATIONS GENERALES DES PARTIES CONTRACTANTES MAITRE D ? OUVRAGE ET MAITRE D ? ?UVRE ELECTION DE DOMICILE NANTISSEMENT SOUS - TRAITANCE ASSURANCES OBLIGATION D ? INFORMATION A LA CHARGE DE L ? ENTREPRISE DOCUMENTS A METTRE A LA DISPOSITION DE L ? ENTREPRENEUR CHAPITRE I DELAIS ARTICLE DELAI D ? EXECUTION DELAI DE PREPARATION ET D ? INSTALLATION DE CHANTIER DELAI DE DEROULEMENT DU CHANTIER DELAI DE REMISE DES DOCUMENTS A L ? ONEE ARTICLE PROLONGATION DU DELAI D ? EXECUTION ARTICLE INTERRUPTIONS DES TRAVAUX INTERRUPTIONS ORDONNEES PAR L ? ONEE INTERRUPTIONS POUR INTEMPERIES ARTICLE PENALITES DE RETARD PENALITES POUR RETARD DANS L ? EXECUTION DES TRAVAUX OU DANS LA REMISE DES DOSSIERS D ? EXECUTION OU DANS LA MISE EN SERVICE INDUSTRIELLE PENALITES POUR RETARD DE REMISE DE DOSSIER DE RECOLEMENT DANS LE REPLIEMENT DES INSTALLATIONS DU CHANTIER REMISE EN ETAT DES LIEUX AMENAGEMENTS DES ABORDS ET AUTRES PENALITES PARTICULIERES CHAPITRE II ORGANISATION DES CHANTIERS ARTICLE PREPARATION DU CHANTIER ARTICLE AGREMENT DU DIRECTEUR DE CHANTIER ARTICLE LIEUX ET MATERIAUX CONNAISSANCE DES LIEUX EMPLACEMENT A LA DISPOSITION DE L ? ENTREPRENEUR ORIGINE QUALITE ET MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX ET PRODUITS ALIMENTATION EN ELECTRICITE ET EN EAU VOIES DE COMMUNICATION ET ACCES ARTICLE SIGNALISATION DE CHANTIER ARTICLE SECURITE ET HYGIENE DES CHANTIERS MESURES DE SECURITE ET D ? HYGIENE L ? INTERVENTION DES AUTORITES COMPETENTES ET DU MAITRE D ? ?UVRE STOCKAGE ET EMPLOI DES MATIERES DANGEREUSES ARTICLE MATERIEL ET MAIN D ? ?UVRE MATERIEL DE CHANTIER RECEPTION ET STOCKAGE DU MATERIEL SUR LE CHANTIER MAIN D ? ?UVRE ARTICLE CAHIER DE CHANTIER CHAPITRE III EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE ORDRE DE SERVICE ARTICLE DOSSIER D ? EXECUTION PROGRAMME D ? EXECUTION DES TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE CONEE ?? Branche Eau - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux ?? Clauses Générales Version ?? Octobre ETUDES DESSINS D ? EXECUTION ET AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE SURVEILLANCE DES FABRICATIONS ET DES TRAVAUX ARTICLE MAGASINAGE TRANSPORT ET MONTAGE MAGASINAGE TRANSPORT MONTAGE A PIED D ? ?UVRE DU MATERIEL ARTICLE NETTOIEMENT DU CHANTIER - REPLIEMENT DES INSTALLATIONS DE CHANTIER ARTICLE DOSSIERS DE RECOLEMENT ARTICLE PROPRIETE INDUSTRIELLE OU COMMERCIALE - PIECES DE RECHANGE PROPRIETE INDUSTRIELLE OU COMMERCIALE PIECES DE RECHANGE ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE CHAPITRE IV RECEPTION ET GARANTIES ARTICLE RECEPTION CONSTAT D ? ACHEVEMENT DES TRAVAUX ESSAIS ET MISES EN SERVICE RECEPTION PROVISOIRE DU MARCHE ARTICLE PRISE DE POSSESSION - TRANSFERT DE PROPRIETE PRISE DE POSSESSION ANTICIPEE TRANSFERT DE PROPRIETE ARTICLE GARANTIES DELAI DE GARANTIE