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Cdc audit energetique 01 2011

ETUDE D ? AIDE A LA DECISION CAHIER DES CHARGES AUDIT ENERGETIQUE DANS LES BATIMENTS Pour tout béné ?ciaire d ? un concours ?nancier de l ? ADEME Guides et cahiers techniques Version du - Cahier des Charges AUDIT ENERGETIQUE BATIMENT version au CSOMMAIRE PREAMBULE INTRODUCTION OBJECTIFS DE L'AUDIT ENERGETIQUE ET RESULTATS ATTENDUS DESCRIPTION DE LA PRESTATION PHASE ETAT DES LIEUX PHASE BILAN ENERGETIQUE ET PRECONISATIONS PHASE PROGRAMMES D ? AMELIORATIONS PHASE ANALYSE FINANCIERE MODALITES DE REALISATION DE LA PRESTATION - AVANT LA PRESTATION - PENDANT LA PRESTATION - APRES LA PRESTATION QUALITES IMPERATIVES SUIVI MODALITÉS DE RÉALISATION DE LA PRESTATION D ? ACCOMPAGNEMENT POUR LA MISE EN ?UVRE DES PRECONISATIONS PHASE OPTIONNELLE CONTRÔLE ANNEXES ANNEXE ?? FICHE DE SYNTHESE DIAGADEME WWW DIAGADEME FR ANNEXE - GUIDE DETAILLE DE REALISATION DE L'AUDIT ENERGETIQUE BATIMENT A L ? USAGE DU PRESTATAIRE PHASE EXAMEN ET DESCRIPTION PHASE EXPLOITATION ET TRAITEMENT DES DONNEES PHASE SYNTHESE PRESENTATION DU RAPPORT CONCLUSION ANNEXE - SCENARIOS D ? EVOLUTION DU PRIX DE L ? ENERGIE ANNEXE - CONTENU DES ENERGIES EN KG D ? EQUIVALENT CO - Cahier des Charges AUDIT ENERGETIQUE BATIMENT version au CPréambule L ? aide à la décision de l ? ADEME L ? ADEME souhaite contribuer avec ses partenaires institutionnels et techniques à promouvoir la di ?usion des bonnes pratiques sur les thématiques énergie et environnement Pour cela son dispositif de soutien aux études d'aide à la décision pré-diagnostics diagnostics étude de projets est ouvert aux entreprises aux collectivités et plus généralement à tous les béné ?ciaires intervenant tant dans le champ concurrentiel que non concurrentiel à l ? exclusion des particuliers Dans le cadre de son dispositif d ? aide à la décision l ? ADEME soutient ?nancièrement les études avec un objectif de qualité et d ? e ?cacité pour le béné ?ciaire Les Cahiers des Charges de l ? ADEME Les cahiers des charges guide pour la rédaction d ? un cahier des charges de l ? ADEME dé ?nissent le contenu des études que l ? ADEME peut soutenir Le suivi technique de l ? ADEME L ? ADEME assure un conseil technique et un suivi de la prestation Pour ce faire l ? aide de l ? ADEME implique une transmission des résultats de l ? étude Cette transmission d ? information se fera par l ? utilisation du portail Internet DIAGADEME www diagademe fr comprenant Le rapport ?nal d ? étude Une ?che de synthèse complétée ?gurant en annexe du présent cahier des charges Dans DIAGADEME le prestataire conseil saisit les informations sur le résultat de l ? étude le béné ?ciaire de l ? aide de l ? ADEME ma? tre d ? ouvrage saisit son bilan de satisfaction sur la prestation Compléter DIAGADEME est obligatoire et conditionne le paiement ?nal de la subvention par l ? ADEME au béné ?ciaire La con ?dentialité de ces informations est garantie par l ? utilisation des codes d ? accès strictement personnels Les informations ne sont accessibles