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Certificat reception travaux

Certi ?cat de réception des travaux ?? Renseignement sur l ? organisme Nom de l ? organisme Adresse no rue municipalité No du contrat Code postal ?? Renseignement sur les travaux Adresse no rue municipalité code postal Entrepreneur Adresse de l ? entrepreneur no rue municipalité No de l ? ensemble immobilier Date du contrat de construction Année Mois Jour Code postal ?? Recommandation des professionnels Nous soussignés en date du et conformément aux conditions générales et complémentaires au contrat date de l ? inspection qui lie et l ? entrepreneur général avons inspecté les nom de l ? organisme travaux exécutés par l ? entrepreneur en vue de la signature du présent Certi ?cat de réception des travaux Nous avons constaté en date du que tous les travaux ont été exécutés conformément aux règles de l ? art date de réception des travaux aux normes et codes en vigueur ainsi qu ? aux documents contractuels et que toutes les corrections et travaux complémentaires demandés lors de l ? inspection des travaux ont été e ?ectués Nous joignons également S O l ? attestation de conformité des travaux avec le Règlement sur l ? économie de l ? énergie dans les nouveaux b? timents une copie des tous les documents de chantier dessins d ? atelier manuel d ? entretien rapport de chantier directives de chantier rapport de surveillance etc une copie des plans annotés et des devis autres documents précisez Par conséquent nous recommandons au propriétaire de procéder à la réception des travaux L ? ingénieur Prénom et nom en lettre moulées L ? ingénieur Prénom et nom en lettre moulées Signature Signature L ? architecte Prénom et nom en lettre moulées Signature Le chargé de projet Prénom et nom en lettre moulées Signature ?? Acceptation de l ? organisme À la suite de la recommandation des professionnels l ? organisme accepte la réception des travaux réalisés dans le cadre du présent projet à compter du Organisme Nom du responsable et titre en lettre moulées Signature Pièces jointes Commentaires Année Mois Jour Date de réception des travaux Date Année Mois Jour C