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Cetu guide application fasc69 version 2019

GUIDE D ? APPLICATION DU FASCICULE DU CCTG TRAVAUX EN SOUTERRAIN VERSION Guides mai Centre d ? Études des Tunnels www cetu developpement-durable gouv fr CAVERTISSEMENT Les guides sont l ? aboutissement de travaux de synthèse de ré exion méthodologique de recherche de retour d ? expérience menés ou commandités par le CETU Ils ont vocation à servir de référence pour la conception la réalisation ou l ? exploitation des ouvrages souterrains Comme tout état de l ? art à un moment donné un guide peut toutefois devenir un jour obsolète soit du fait de l ? évolution des techniques ou des réglementations soit par la mise au point de méthodes plus performantes CGuides GUIDE D ? APPLICATION DU FASCICULE DU CCTG TRAVAUX EN SOUTERRAIN VERSION mai Centre d ? Études des Tunnels avenue François Mitterrand Case n BRON ?? France Tél Fax cetu developpement-durable gouv fr www cetu developpement-durable gouv fr C CPRÉAMBULE Le fascicule du CCTG Travaux relatif aux travaux en souterrain est annexé à l ? arrêté interministériel du mai Il est entré en vigueur le er juillet Le présent guide d ? application a pour objectif d ? aider à l ? élaboration du dossier de consultation des entreprises DCE et à la mise au point du marché en application des principes dé ?nis par le fascicule Il attire notamment l ? attention sur la nécessaire qualité du DCE dont dépendra directement la qualité du marché en résultant Di ?usé par le Centre d ? Études des Tunnels CETU ce guide version vient actualiser la première édition parue ?n Il est disponible en téléchargement sur le site internet du CETU http www cetu developpement-durable gouv fr rubrique Documentation A ?n d ? en faciliter la lecture ce guide rappelle intégralement le texte du fascicule texte encadré avec bandeau F ? dans lequel sont insérés des renvois numérotés faisant l ? objet d ? un commentaire Les principales modi ?cations par rapport à la première édition portent sur les commentaires relatifs au management des risques et à l ? application des nouvelles règles d ? achat public Ce guide comprend en sus des commentaires au texte du fascicule ? la présentation du contexte et des objectifs de la révision du fascicule telle qu ? elle ?gurait en préambule du texte du fascicule lors de sa publication en ? une annexe sur la terminologie des risques ? une proposition de cadre de registre des risques et de ?che de risque ? une proposition de plan type de CCTP ? une bibliographie Les noms des personnes ayant participé à la rédaction du fascicule puis de son guide d ? application version sont rappelés en annexe Cette version du guide d ? application a été rédigée avec la participation des personnes suivantes Gilles Hamaide Catherine Cabut Florent Robert Didier Subrin Odile Vannière ?? CETU Daniel Couf ?gnal ?? Cabinet Clément Associés Alain Robert et Frédéric Bultel ?? Egis Tunnels Et pour la relecture Michel De ?ayet ?? CETU Hubert Tournery