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Contrat maison Contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans CONDITIONS PARTICULIÈRES Est établi entre les soussignés Madame Monsieur Nom prénom ci-après désigné e le Ma? tre d ? Ouvrage ? et Nom du chargé de construction ci-aprè

Contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans CONDITIONS PARTICULIÈRES Est établi entre les soussignés Madame Monsieur Nom prénom ci-après désigné e le Ma? tre d ? Ouvrage ? et Nom du chargé de construction ci-après désignée le Constructeur ? Les parties conviennent de conclure un contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plans aux conditions ci-après dé ?nies conformément aux plans et à la notice descriptive ci-joints en vertu des articles L - et suivants du Code de la construction et de l'habitation Il est convenu comme suit La maison et le terrain Le présent contrat porte sur la construction d ? une maison de type type modèle à usage d ? habitation conformément à l ? article R - - du Code de la construction et de l'habitation Cadastre Section n numéro n du terrain numéro d ? une super ?cie de super ?cie acquis par acte devant Me Nom du notaire exerçant adresse Permis de construire Selon le cas Le Ma? tre d'Ouvrage s'assure personnellement de l'obtention du permis de construire Le Ma? tre d'Ouvrage mandate le Constructeur pour intervenir auprès des autorités administratives en vue de l'obtention du permis de construire Le CConstructeur déposera la demande de permis de construire nombre de jours jours au plus tard suivant la remise par le Ma? tre d ? Ouvrage des documents relatifs au terrain et nécessaires à la demande Assurances Assurances du Ma? tre d'Ouvrage Souscription de la police dommages- ouvrage Selon le cas Le Ma? tre d'Ouvrage souscrit directement et personnellement une assurance de police dommages-ouvrage Le coût de cette assurance est exclu du présent contrat Par le présent contrat le Ma? tre d'Ouvrage mandate le Constructeur de souscrire une assurance pour le compte du Ma? tre d'Ouvrage auprès de la compagnie compagnie d ? assurances Le coût de l'assurance est inclus au présent contrat Assurances du Constructeur Responsabilité civile professionnelle Responsabilité civile décennale Tous risques chantiers Nom de la compagnie nom de la compagnie nom de la compagnie nom de la compagnie Numéro de police numéro de police numéro de police numéro de police Délais Les parties s'engagent à ce que les conditions suspensives soient réalisées dans un délai de délai mois après signature du contrat Les travaux commenceront dans un délai de délai mois maximum à compter de la réalisation des conditions suspensives La durée de la réalisation des travaux sera de délai mois si le coût de la construction est inférieur à montant La durée de la réalisation des travaux sera de délai mois si le coût de construction est compris entre montant et montant Au-delà la durée sera de délai mois CEn cas de modi ?cation des prestations suite à un avenant la durée de réalisation des travaux sera adaptée à la modi ?cation Acompte et ou compte séquestre Si acompte Le Ma? tre d'Ouvrage versera la somme de somme en chi ?res et en lettres en contrepartie de la remise de l ? acte de caution original de