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Cps etude et suivi prgrm normal 2 eme tranche pdf

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR REGION BÉNI MELLAL-KHÉNIFRA AGENCE REGIONAL D ? EXECUTION DES PROJETS AREP-RBK Appel d ? o ?res n AREP-BK Objet Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n du budget d ? investissement dans la Région Beni Mellal- Khénifra éme tranche en lot unique Cahier des Prescriptions Spéciales Passé en application des dispositions de l'alinéa du paragraphe de l'article et l'alinéa du paragraphe et de l'article du Décret n du Joumada I mars relatif aux marchés publics CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR REGION BENI MELLAL ?? KHENIFRA AGENCE REGIONAL D ? EXECUTION DES PROJETS Objet Marché n ? ? ? ? AREP-BK Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n du budget d ? investissement dans la Région Beni Mellal-Khenifra éme tranche en lot unique Marché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?re des prix en séance publique en vertu de l ? article ? al et l ? article ? et ? al et du décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Entre les soussignés Monsieur le Directeur de l ? agence régionale d ? exécution des projets de la région de Beni- Mellal - Khénifra agissant au nom et pour le compte de l ? agence régionale d ? exécution des projets de la région de Beni-Mellal ?? Khénifra Désigné ci-après par le terme ma? tre d ? ouvrage ou AREP D'une part Cas d ? une personne morale La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous Faisant élection de au ? ? ? ?