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Cps guercif ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE L ? ORIENTAL REGION DE L ? ORIENTAL DIRECTION GENERALE DES SERVICES DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES DIVISION DU BUDGET DES FINANCES ET D ? EQUIPEMENTS SERV

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE L ? ORIENTAL REGION DE L ? ORIENTAL DIRECTION GENERALE DES SERVICES DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES DIVISION DU BUDGET DES FINANCES ET D ? EQUIPEMENTS SERVICE DES COMMANDES ET DES MARCHES APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N ? BR MARCHE N ? BR Travaux De Construction De La Route Non Classés Reliant La Route Braqiq Vers Douar Mohammed Ou Bouzyan Sur Kms Commune Tadart - PROVINCE GUERCIF - CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CMarché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application de l ? alinéa ? de l ? article et ? de l ? article et l ? alinéa ? de l'article du décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Sommaire CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX Article PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE Article OBJET DU MARCHE Article PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Article DOCUMENTS GENERAUX - TEXTES SPECIAUX Article DEFINITIONS Article ETENDUE DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES Article CONSISTANCE DES TRAVAUX Article DESCRIPTIONS DES TRAVAUX Article DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR Article FOURNITURE DE LIANTS HYDROCARBONES Article MEMOIRE TECHNIQUE CHAPITRE II - PROVENANCE QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX Article PROVENANCE DES MATERIAUX Article QUALITE DES MATERIAUX Article CONTROLE DES MATERIAUX Article COMPACTAGE DES ASSISES CHAPITRE III - MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX Article OUVRAGES PROVISOIRES Article INSTALLATIONS GENERALES DE CHANTIER Article EMPLOI DES EXPLOSIFS Article CONDITIONS PARTICULIERES D ? EXECUTION Article CONTROLE DES TRAVAUX Article REUNIONS DE CHANTIER CHAPITRE IV - MODE D'EVALUATION DES TRAVAUX Article MODE DE MESURAGE Article DEFINITION DES PRIX Article REVISION DES PRIX CHAPITRE V - PRESCRIPTIONS DIVERSES Article DELAI D ? EXECUTION ?? PENALITE DE RETARD CArticle CAUTIONNEMENT PROVISOIRE - CAUTIONNEMENT DEFINITIF Article OCTROI D ? AVANCES Article NANTISSEMENT Article EMPLACEMENTS MIS A LA DISPOSITION DE L'ENTREPRENEUR Article SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER Article SUJETIONS DIVERSES D ? EXECUTION Article DEPLACEMENT DES RESEAUX Article RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS Article MESURES DE SECURITE ET D ? HYGIENE Article SEUILS DES INTEMPERIES ET AUTRES PHENOMENES NATURELS POUVANT CONSTITUER UN CAS DE FORCE MAJEURE Article ATTACHEMENTS Article DECOMPTES PROVISOIRES Article DECOMPTE DEFINITIF Article RECEPTION PROVISOIRE ET DEFINITIVE Article DELAI DE GARANTIE Article RETENUE DE GARANTIE Article LITIGES Article DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR Article DELAI D ? APPROBATION Article ASSURANCES ?? RESPONSABILITES Article RESILIATION Article REGLEMENT DES TRAVAUX Article CLAUSES TRAITEES PAR LE CCAG-T ET PAR LE REGLEMENT Article BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF CCAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES MARCHE N ? ? ? ? ? BR Objet Travaux De Construction De La Route Non Classés Reliant La Route Braqiq Vers Douar Mohammed Ou Bouzyan Sur Kms Commune Tadart - PROVINCE GUERCIF - Marché passé après appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix séance publique en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article ? de l ? article et alinéa ? de l ? article du Décret n -