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PROJET DE CONSTRUCTION D ? UNE VILLA POUR LE COMPTE DE MME FATIMA ZAHRA LAZRAK LOT CLIMATISATION-VMC Ma? tre d ? ouvrage MME FATIMA ZAHRA LAZRAK Bureau d ? études et d ? expertise A Ingénierie Bd GHANDI RCéAsiSdAenBcLeAY NasCmAine Imm L N Fax ?? Tél E-mail a ingenieriee gmail com CPROJET DE CONSTRUCTION D ? UNE VILLA POUR LE COMPTE DE MME FATIMA ZAHRA LAZRAK APPEL D ? OFFRES RESTREINT SEANCE NON PUBLIC EN VERTU DES DISPOSITIONS Bulletin O ?ciel n du avril Décret n - - du joumada I mars ?xant les Conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que Certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Entre les soussignés Madame Fatima Zahra LAZRAK Désigné dans ce qui suit par l ? expression Ma? tre d ? ouvrage ? D ? une part Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de la Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?liée à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du Compte Bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D ? autre part IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CPROJET DE CONSTRUCTION D ? UNE VILLA POUR LE COMPTE DE MME FATIMA ZAHRA LAZRAK Le titulaire s ? engage à exécuter les prestations qui lui sont con ?ées par Le ma? tre d ? ouvrage aux conditions précisées dans son acte d ? engagement daté du ? ? ? ? ? ? ? ? et dans le présent Cahier des prescriptions spéciales et le bordereau des prix ci-joint ATTESTATION DE VISITE DE LIEUX L ? entreprise est réputée s ? être déplacée sur les lieux du projet et avoir pris connaissance de l ? état des lieux à savoir Topographies du site - Di ?culté et accès au chantier Lors de l ? établissement de ses prix l ? entrepreneur est réputé avoir pris en considération l ? ensemble des di ?cultés relatives aux travaux et ne peut en aucun cas réclamer au Ma? tre d ? Ouvrage de majorations ou de plus value FAIT A ? ? ? ? ? LE ? ? ? ? ? ? CPROJET DE CONSTRUCTION D ? UNE VILLA POUR LE COMPTE DE MME FATIMA ZAHRA LAZRAK ACTE D ? ENGAGEMENT A PARTIE RESERVEE
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Mai 24, 2022
- Catégorie Heavy Engineering/...
- Langue French
- Taille du fichier 168.4kB