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Société Tunisienne d ? Electricité et de Gaz Direction Sécurité et Environnement Département Environnement PROJET DE REALISATION D ? UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE MW A TOZEUR ETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL SOCIAL Mars Version Dé ?nitive ROYAL INGENIEURIE DE L ? ENVIRONNEMENT SERVICES GENERAUX RIESG ? Tél Fax GSM E-mail saber a i gmail com Adresse postale BP n ??Cité el Ghazela Ariana CEtude de l ? Impact Environnemental et social de la Centrale Photovolta? que de Tozeur SOMMAIRE RESUME NON TECHNIQUE DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET Les caractéristiques détaillées du projet Les justi ?cations du choix du projet La justi ?cation du choix du site ANALYSE DE L ? ETAT INITIAL DU SITE ET SON ENVIRONNEMENT Occupation actuelle du site Le milieu naturel physique Climatologie Topographie et géomorphologie Géologie et pédologie Hydrographie et hydrologie de surface Hydrogéologie Risques naturels majeurs Le milieu naturel biologique La ore Les habitats et espèces animales Les activités humaines et socio-économiques Le cadre économique et les activités humaines Situation Sociale ANALYSE DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX DU PROJET Impacts liés à la phase de construction Impacts liés à la phase d ? exploitation Impacts liés à la phase de démantèlement PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL PGES Le plan d'atténuation et ou de compensation des nuisances Les mesures d'atténuation et ou de compensation en phase de construction Les mesures d'atténuation et ou de compensation en phase d ? exploitation Les mesures d'atténuation et ou de compensation en phase de démantèlement La remise en état du site en ?n d ? exploitation Le recyclage la valorisation des modules solaires Le programme de suivi environnemental et social Lors de la phase de construction Lors de la phase d ? exploitation Les mesures de renforcement institutionnel INTRODUCTION Royal Ingénierie RIESG-Sarl CEtude de l ? Impact Environnemental et social de la Centrale Photovolta? que de Tozeur Objectifs de l ? étude Présentation du ma? tre de l ? ouvrage Présentation du bureau d ? études Contenu du rapport de l ? EIES CADRE REGLEMENTAIRE ET INSTITUTIONNEL EN VIGUEUR Cadre juridique Législation tunisienne applicable au projet Décret N - relatif à l ? Etude d ? impact sur l ? environnement Textes règlementaires relatifs à la ma? trise de l ? énergie Textes règlementaires relatifs à la protection de l ? environnement Textes règlementaires sur la qualité de l ? air Textes règlementaires sur l'eau et les rejets hydriques Textes règlementaires sur la gestion des déchets solides Textes réglementaires sur la collecte des huiles usées Textes règlementaires sur les Établissements dangereux insalubres et incommode Principales conventions internationales applicables au projet Présentation des procédures environnementales des bailleurs de fond Procédures environnementales de la KfW Procédures environnementales de la Banque Mondiale Conformité du projet aux politiques de sauvegarde de la Banque Mondiale Cadre institutionnel tunisien de la gestion de l ? environnement Le Ministère de l'Equipement et de l ? Environnement L ? Agence Nationale de Protection de l ? Environnement Cadre institutionnel tunisien de la gestion de l ? énergie