Livre rouge 2012 13 Patinage de vitesse Canada STATUTS EDITION AOÛT This document is also available in English RÈGLEMENT no ARTICLE I INTERPRÉTATION DÉFINITIONS Dans le présent règlement les dé ?nitions suivantes s ? appliqueront a Conseil ? signi ?e les

Patinage de vitesse Canada STATUTS EDITION AOÛT This document is also available in English RÈGLEMENT no ARTICLE I INTERPRÉTATION DÉFINITIONS Dans le présent règlement les dé ?nitions suivantes s ? appliqueront a Conseil ? signi ?e les huit membres du conseil d ? administration de l ? Association soit un président un trésorier un administrateur des athlètes et cinq administrateurs sans portefeuille b Membre de l ? Association provinciale territoriale ? signi ?e les membres de l ? organisation que l ? Association reconna? t conformément au présent règlement comme administrant le sport du patinage de vitesse dans chacune des provinces et chacun des territoires du Canada c Association ? signi ?e Patinage de vitesse Canada d Administrateurs sans portefeuille ? signi ?e les administrateurs de l ? Association autres que les administrateurs qui jouent le rôle de président de trésorier et d ? administrateur des athlètes e Assemblée générale ? signi ?e l ? assemblée générale annuelle ou une assemblée générale extraordinaire de l ? Association tel que stipulé dans le présent statut f Cadre ? signi ?e le président le trésorier le secrétaire de l ? Association ou toute autre personne nommée par le Conseil conformément au présent règlement p ex dispositions de Exécution des écrits et disposition des cadres g L ? administrateur des athlètes ? est l ? administrateur de l ? Association élu par les membres de l ? Équipe nationale et de l ? Équipe nationale de développement parmi les candidats nommés par ces membres et selon le processus déterminé par ces membres h Les comités permanents de l ? Association sont le comité de la haute performance longue piste le comité de la haute performance courte piste le comité de développement des membres et des clubs le comité de développement des entraineurs le comité de développement des compétitions le comité de développement des o ?ciels i Représentant des patineurs ? signi ?e un ou l ? autre des quatre athlètes patineurs élus par les patineurs de l ? Équipe nationale et de l ? Équipe nationale de développement de chacun des quatre centres nationaux d ? entra? nement Un représentant des patineurs est élu à partir de chacun des centres suivants longue piste du CNE Québec longue piste du CNE de Calgary courte piste du CNE de Montréal et courte piste du CNE de Calgary Les représentants des patineurs sont élus parmi les membres de l ? équipe nationale et de l ? équipe nationale de développement par les athlètes à leur centre d ? entra? nement lors d ? un processus déterminé par ces membres - STATUTS PATINAGE DE VITESSE CANADA ? GÉNÉRALITÉS Dans ces statuts les interprétations suivantes s ? appliquent a Dans le présent règlement et dans tous les autres ainsi que dans les résolutions de l ? Association le mot personne s ? applique aux individus aux entreprises aux partenariats aux corporations aux ?ducies aux organisations non constituées en corporation aux organismes gouvernementaux et aux autres entités légales Les

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  • Publié le Aoû 26, 2021
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