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Manuel des pieces des dossiers techniques

Royaume du Maroc Agence Nationale de la Conservation Foncière du ? ? Cadastre et de la Cartographie Direction du Cadastre MANUEL DES PIECES REQUISES DANS LES DOSSIERS TECHNIQUES Dossier technique de Lotissement DT LOT Dossier technique de Mise en concordance DT MEC Dossier technique de Copropriété DT COP Document édité en Mai CINTRODUCTION Ce Manuel constitue un récapitulatif des pièces requises par le service du Cadastre dans le dépôt et le traitement des dossiers techniques de Lotissement de Mise en concordance et de Copropriété DT LOT - DT MEC - DT COP Les règles et les modalités d ? établissement des éléments demandés dans ce manuel pour chaque typologie de dossier technique sont clairement formalisées tout au long des dispositions des normes correspondantes o Norme n ANCFCC DC sur le Dossier Technique de Lotissement o Norme n ANCFCC DC sur le Dossier Technique de Mise en concordance o Norme n ANCFCC DC sur le Dossier Technique de Copropriété A ?n de ne pas succomber aux e ?ets d'une modélisation rigide et contraignante les exemples présentés dans ce document ont un aspect non exhaustif Le manuel illustre juste quelques modèles des pièces demandées Dans ce sens et pour des mesures de convenance la disposition des données sur les modèles préconisés dans le présent manuel dépendra forcément du contenu informationnel a ?érent à l ? a ?aire en question Par conséquent toute pièce comportant en plus des informations requises d'autres détails techniques importants pour le traitement est acceptée par le service du cadastre CDOSSIER TECHNIQUE DU LOTISSEMENT CLES ELEMENTS DU DOSSIER TECHNIQUE DE LOTISSEMENT PIECES ADMINISTRATIVES Contrat de prestation de service entre l ? Ingénieur Géomètre Topographe et le propriétaire ou son représentant légal Copie certi ?ée conforme à l'original de l'attestation du Conseil Régional de l'ONIGT certi ?ant que l'IGT est en situation régulière vis-à-vis des instances de l'Ordre Reçu de consultation avec références foncières Copie certi ?ée conforme de l'autorisation de lotir Plan du lotissement autorisé Ne Varietur ? Copie du PV de la réception provisoire certi ?ée conforme Cahier de Charges le cas échéant SOUS -DOSSIER DE POLYGONATION Chemise verte ST A voir exemple ci-après ? Projet de densi ?cation approuvé par le cadastre Canevas polygonal Repérage des points nouveaux Observations d ? angles Calcul de gisement -VZM Calculs de coordonnées Coordonnées adoptées Liste des coordonnées SOUS -DOSSIER DE LOTISSEMENT Chemise verte ST A Procès-verbal de bornage du lotissement voir exemple ci-après ? Eléments du levé projet-croquis-calculs- ?chier dat ? ? Plan d ? ensemble du lotissement voir exemple ci-après ? Tableau récapitulatif des super ?cies totales par a ?ectation de lotissement Tableau détaillé des super ?cies construites par niveau Chemise verte ST A DOSSIERS INDIVIDUELS DES LOTS Chemise jaune ST voir exemple ci-après ? Tableau A des contenances Calcul de contenances Plan individuel du lot voir exemple ci-après ? C CROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE LA CONSERVATION FONCIERE DU CADASTRE ET DE LA CARTOGRAPHIE CONSERVATION FONCIERE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?