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Manuel des procedures version definitive fev 2013

Direction Générale des Transports Terrestres et Maritimes DGTTM MANUEL DE PROCEDURES FEVRIER CDGTTM ?? Description des postes Manuel de Procédures SIGLES ET ABREVIATIONS CBC Conseil Burkinabé des Chargeurs CCVA Centre de Contrôle des Véhicules Automobiles DGD Direction Générale des Douanes DGPN Direction Générale de la Police Nationale DGTTM Direction Générale des Transports Terrestres et Maritimes DLEAS Direction de la Législation des Etudes et de l ? Analyse Statistique DNCR Direction de la Normalisation et de la Circulation Routière DTRF Direction du Transport Rural et Fluvial SA Service des Archives SAF Service Administratif et Financier SEAS Service des Etudes et de l ? Analyse Statistique SI Service Informatique SICT Services des Immatriculations et des Cartes de Transports SLFD Service de la Législation de la Facilitation des Transports et de la Documentation SNCRT Service de la Normalisation du Contrôle et des Réceptions Techniques SPC Service des Permis de Conduire STR Service du Transport Rural STU Service des Transports Urbains In Fine Consult le Conseil jusqu ? au bout Tél CDGTTM ?? Description des postes Manuel de Procédures TABLE DE MATIERES PREAMBULE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE DESCRIPTION DES POSTES ET FONCTIONNEMENT DE LA DGTTM DIRECTION GENERALE Directeur Général Secrétariat de la Direction Générale Service Informatique SI Service Administratif et Financier SAF DIRECTION DE LA LEGISLATION DES ETUDES ET DE L ? ANALYSE STATISTIQUE DLEAS Directeur de la Législation des Etudes et de l ? Analyse Statistique Secrétariat de la Direction de la Législation des Etudes et l ? Analyse Statistique Service de la Législation de la Facilitation des Transports et de la Documentation SLFD Service des Etudes et de l ? Analyse Statistiques SEAS Service des Transports Urbains STU DIRECTION DE LA NORMALISATION ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE DNCR Directeur de la Normalisation et de la Circulation Routière DCRN Secrétariat de la Direction de la Normalisation et de la Circulation Routière Service de la Normalisation du Contrôle et des Réceptions Techniques SNCRT Service des Immatriculations et des Cartes de Transports SICT Service des Permis de Conduire SPC DIRECTION DU TRANSPORT RURAL ET FLUVIAL DTRF Directeur du Transport Rural et Fluvial DTRF Service du Transport Rural STR Service du Transport Fluvial STF DEUXIEME PARTIE DESCRIPTION DES PROCEDURES DE LA DGTTM PROCEDURE DE DELIVRANCE D ? UNE CARTE GRISE Carte grise nationale Carte grise internationale PROCEDURE DE DELIVRANCE D ? UNE CARTE DE TRANSPORT In Fine Consult le Conseil jusqu ? au bout Tél CDGTTM ?? Description des postes Manuel de Procédures Carte de transport nationale La carte de transport internationale PROCEDURE DE DELIVRANCE D ? UN PERMIS DE CONDUIRE Permis de conduire national Permis de conduire international CONCLUSION In Fine Consult le Conseil jusqu ? au bout Tél CDGTTM ?? Description des postes Manuel de Procédures PREAMBULE PRESENTATION DE LA DIRECTION GENERALE DES TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES La Direction Générale des Transports Terrestres et Maritimes DGTTM est un service central du Ministère des Transports des Postes et de l ? Economie Numérique En application des dispositions de l ? article du Décret n - PRES