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Manuel qc 1 Royaume du Maroc Ministère de l ? Equipement et des Transports Direction des A ?aires Techniques et des Relations avec la Profession SYSTEME DE QUALIFICATION ET CLASSIFICATION DES ENTREPRISES DE BTP MANUEL DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION

Royaume du Maroc Ministère de l ? Equipement et des Transports Direction des A ?aires Techniques et des Relations avec la Profession SYSTEME DE QUALIFICATION ET CLASSIFICATION DES ENTREPRISES DE BTP MANUEL DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION Juin - - CMANUEL DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES ENTREPRISES DE BTP I - INTRODUCTION Le présent document est la version avril actualisée du manuel du SQC des entreprises du BTP Il a pour objet de rappeler et de préciser les modalités et les conditions de son application Ce manuel a pour principaux objectifs de constituer ? Un référentiel complémentaire à la réglementation régissant le système et un ensemble d ? orientations devant faciliter l ? application du système par les parties concernées ? Un outil d ? information et d ? aide aux entreprises concernées pour une bonne compréhension du système et une meilleure présentation du dossier justi ?catif des demandes de quali ?cation et de classi ?cation II ?? TEXTES REGLEMENTAIRES DU SQC ? Décret n - - du Moharrem juin instituant pour le compte du Ministère des Travaux Publics de la Formation Professionnelle et de la Formation des Cadres un système de quali ?cation et de classi ?cation des entreprises de b? timent et de travaux publics ? Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n du rejeb juillet modi ?ant et complétant l ? arrêté - du hija janvier ?xant le nombre de catégories des entreprises de b? timent et de travaux publics correspondant à chaque secteur d'activité les seuils de classi ?cation à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum annuel d'un marché pour lequel une entreprise d'une catégorie donnée peut être admise à soumissionner ? Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n du rejeb juillet modi ?ant et complétant le tableau annexé au décret n - - du moharrem juin instituant pour le compte du ministère des travaux publics de la formation professionnelle et de la formation des cadres un système de quali ?cation et de classi ?cation des entreprises de b? timent et de travaux publics Manuel de quali ?cation et de classi ?cation des entreprises du BTP - - C ? Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n du rejeb ?xant le montant des marchés auxquels s'appliquent les dispositions du décret n - - du moharrem juin instituant pour le compte du ministère des travaux publics de la formation professionnelle et de la formation des cadres un système de quali ?cation et de classi ?cation des entreprises de b? timent et de travaux publics En application de l ? article du décret N - - du juin certains départements ministériels ont adopté les dispositions dudit décret moyennent des arrêtés pris par les ministres concernés Il s ? agit de Département Ministère de la Santé Arrêté Arrêté du minstre de la santé n - du hija mars étendant au ministère de la santé les dispositions du décret n - - du juin Ministère de la jeunesse et des