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Memoire iedf ? ? ? ? ? INSTITUT D ? ÉCONOMIE DOUANIÈRE ET FISCALE CUSTOMS AND FISCAL MAGHREB INSTITUTE Créé par convention algéro ?? tunisienne du septembre Mémoire de ?n d ? études en vue de l ? obtention d ? un diplôme de Post- E E E F Graduation Spécia

? ? ? ? ? INSTITUT D ? ÉCONOMIE DOUANIÈRE ET FISCALE CUSTOMS AND FISCAL MAGHREB INSTITUTE Créé par convention algéro ?? tunisienne du septembre Mémoire de ?n d ? études en vue de l ? obtention d ? un diplôme de Post- E E E F Graduation Spécialisée en ?nances publiques THÈME Z A B Espèce Origine et Valeur en douane Présenté par M Samir OUNNACI Sous la direction de M Abdelkarim LAIB Enseignant à l ? IEDF ème promotion Jan ?? Déc CINTRODUCTION GENERALE PREMIERE Partie les éléments de taxation Introduction première partie Chapitre Espèce des marchandises et procédures de dédouanement Section procédures de dédouanements des marchandises introduites dans le territoire douanier Algérien Conduit en douane Mise en douane ? La mise en magasin et en dépôt V Dédouanement des marchandises Section présentation du Système harmonisé I Le system harmonisé SH II La nomenclature du system harmonisé NSH III Détermination de l ? espèce tarifaire des marchandises A Règles Générales pour l ? Interprétation du Système Harmonisé B Les notes de section ou de chapitres ou de position IV Tarif Douanier Algérien Chapitre L ? origine des marchandises Section L'origine des marchandises L'origine non préférentielle L ? origine préférentielle Section Les règles d ? origine dans l ? espace économique euro- méditerranéen Les catégories de produits objet du système du cumul A Les produits entièrement obtenus sur le territoire de l ? une des deux parties B Les produits contenant des matières en provenance d ? un pays étranger C La double dimension des règles de cumul A Le cumul bilatéral de l ? origine B Le cumul diagonal de l ? origine Section La détermination des critères d ? origine Expérience Algérienne Origine non préférentielle Origine préférentielle A Les critères d ? origine B Les certi ?cats d ? origine Chapitre ? La valeur en douane Section Valeur transactionnelle I Le prix e ?ectivement payé ou à payer II L'acceptabilité d'une valeur transactionnelle III Application successive des méthodes d'évaluation Section Autres règles d ? évaluation de la valeur I Marchandises identiques II Marchandises similaires III Méthode déductive prix unitaire IV Valeur calculée ou reconstruite V La méthode du dernier recours ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Conclusion première partie DEUXIEME Partie Le Contrôle des éléments de taxation Introduction deuxième partie Chapitre I La référence du contrôle douanier Section Les informations dans le cadre de la lutte contre la fraude I Les types de l ? information A Le renseignement stratégique B Les renseignements tactiques CC Les renseignements opérationnels II Les sources de l ? information A Les sources o ?cielles B Les sources commerciales C Les informateurs Section L ? analyse des informations du système de renseignement programmation du contrôle I L ? évaluation des informations II La nécessite d ? un système de renseignement III La sélection et programmation du contrôle Chapitre II Les formes du contrôle douanier Section Le contrôle