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Cours 5 propriete intellectuelle

Master I Equipement de l ? habitat Structure Ethique déontologie et propriété intellectuelle Cours Propriété intellectuelle I-Fondamentaux de la propriété intellectuelle dé ?nition L ? expression propriété intellectuelle ? désigne les ?uvres de l ? esprit les inventions les ?uvres littéraires et artistiques et les emblèmes noms et images utilisés dans le commerce La propriété intellectuelle comporte deux volets La propriété industrielle qui comprend les inventions les marques les dessins et modèles industriels et les indications géographiques Le droit d ? auteur qui s ? applique aux ?uvres littéraires telles que romans poèmes et pièces de thé? tre aux ?lms aux ?uvres musicales aux ?uvres artistiques telles que dessins peintures photographies et sculptures aux ?uvres d ? architecture ainsi que les programmes d ? ordinateur les bases de données les créations publicitaires les cartes géographiques et les dessins techniques Règles de citation des références Il est essentiel de noter correctement les sources que vous avez utilisées pour e ?ectuer un travail de recherche Cette bibliographie doit ?gurer à la ?n de tout travail de recherche par ordre alphabétique d ? auteurs Voici comment vous pouvez procéder selon le type de source que vous avez sous les yeux Il est préférable que vous groupiez les sources du même type créez pour cela des divisions par exemple indiquez d ? abord toutes les monographies puis les ouvrages collectifs et en ?n les sources issues du Net en les séparant par un espace et en les introduisant par un titre Ouvrages -Le nom de l ? auteur en majuscules et en gras suivi de la première lettre du prénom -Le titre de l ? ouvrage en italiques entre deux guillemets -La maison d'édition -Le lieu et la date d ? édition Exemple HUFTY A Introduction à la climatologie ? ed Les presses de l ? université Laval Articles scienti ?ques -Le nom et la première lettre du prénom en majuscules et en gras -Le titre de l ? article entre guillemets et en ilallique -Le nom de la revue ou du journal -Le numéro du volume le mois l ? année de la publication ainsi que les pages de début et de ?n de l ? article Ens Ouarda MANSOURI CMaster I Equipement de l ? habitat Structure Ethique déontologie et propriété intellectuelle Exemple ALI-TOUDERT F E ?ects of asymetry galleries overhanging façades and vegetation on thermal comfort in urban street canyon ? Solar energy - Communications dans un congrès -Le nom et la première lettre du prénom en majuscules et en gras -Le titre de l ? article entre guillemets et en ilallique - L ? identi ?cation du congrès -Le lieu du congrès -La date du congrès Exemple SANTAMOURIS Mathéos ??The role of materials Impact on the temperature regime of cities ? Ec-AseanEnergy Facility EAEF Singapore ? ? Mémoires et thèses -Le nom et la première lettre du prénom en majuscules et en gras le prénom en entier -Le titre de l ? article entre guillemets et en ilallique -Préciser si