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Dpi cm La propriété intellectuelle est un terme générique pour désigner deux branches de la propriété qui ont en cmn de porter sur des éléments incorporels Deux branches qui n ? ont pas en dehors de cet élément cmn gd chose à voir les dr d ? auteur appelé

La propriété intellectuelle est un terme générique pour désigner deux branches de la propriété qui ont en cmn de porter sur des éléments incorporels Deux branches qui n ? ont pas en dehors de cet élément cmn gd chose à voir les dr d ? auteur appelé la propriété littéraire et artistique la propriété industrielle qui comprend la protec d ? un résultat esthétique ce sera ce qu ? on appelle la protec des desseins et modèles industriels carrosseries de voiture protec d ? un résultats industriels brevet cmcx et protec d ? un avantage cmcl dr de marque Puisqu ? il y a deux chps de préoccupa disparaitre on a des sources biblio di ?érentes Code de la propriété intellectuelle réunissant ts les textes sur la propriété intellectuelle C Dalloz commenté TITRE PROPRIETE LITERRAIRE ET ARTISTIQUE Introduc I Rappel historique Pr comprendre certaines no qui existent ds la loi actuelle il faut savoir d ? o? ces no viennent Le concept mM de dr d ? auteur est un concept assez anc car on en trouve trace à l ? époque romaine ds les écrits de Cicéron Ms évidemment le dr d ? auteur dépd des progrès techniq et notamment de la possibilité de multiplié les supports Dc il n ? y a pas de dr d ? auteur en pratique av le er mode x des supports cad av la découverte de l ? imprimerie De l ? inven de l ? imprimerie hasta la révolu le dr d ? auteur était accordée sous forme de privilège privilège accordé par le pvr royal et qui était octroyé non pas aux auteurs eux mM ms aux libraires imprimeurs ? car le dr est très svt le résultat de l ? in uence de gp de pre Cela existait déjà ds l ? anc dr Autt les auteurs étaient dispersé et non organisé autt les libraires étaient organisé et ils s ? étaient organisé en gp de pre dt l ? objectif était de mettre en av q l ? imprimerie était une inven nvl dt on ne connaissait pas l ? avenir industrielle et dc ils prenaient des risq éco en imprimant des ?uvre s et dc ces risq devaient ê protégé en les protégeant eux libraires c les ccrt Cette situa va perdurer pdt tt l ? AR Elle avait un avantage elle assurait un contrôle e ?cace des publica pr le pvr royal le roi son représentt n ? accordait pas de privilège de librairie à des ?uvres dt le contenu lui déplaiser Cela perdure hasta A partir des arrêts du Ceil du roi de les privilèges vt ê accordées non plus aux libraires ms aux auteurs eux mM in uence du siècle des lumières Ms nuit du aout aboli des privilèges les auteurs qui avaient travaillé à ce q des privilèges leur soit directement accordé se ft avoir Q de savoir si les ?uvres allaient à partir de l ? aboli des privilèges allaient ê pillé