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Nonnntop 2 Le premier rôle de transitaire est d'assister et d'informer son client sur lea réglementation en matière de commerce extérieur la procédure commerciale des formalités douanières et ?nancières la préparation des documents exigés à l'exportations

Le premier rôle de transitaire est d'assister et d'informer son client sur lea réglementation en matière de commerce extérieur la procédure commerciale des formalités douanières et ?nancières la préparation des documents exigés à l'exportations Le transitaire doit payer le frais et les taxes douaniers vfbfbf Les commissionnaires exécute en son nom les missions que tu lui as con ?ées autrement dit il organise toit et soumis à une obligation de résultat tandis que le déclarant en douane exécute les missions en ton nom ce qui lui confère une simple obliagation de moyen La déclaration en douane ou envers d'autre organisme o ?ciel dans le document du transport dans le document d'assurance Le transitdddddddddddddonnaire de transport et en application de l'article doit prendre contre le transporteur toutes les réserves qui exigent l'état et la qualité de la marchandise Le transitaire commissionnaire en douane ? L'activité de commissionnaire en douane que peut cumuler le transitaire avec ses propres activités correspond à une profession règlementée par les pouvoirs publics au ternie de l'article du code de douane Nul ne peut exercer le dite activité sans obtenir au préalable l'agrément nécessaire auprès des autorisés compétentes ministère de ?nance et de commerce après enquête et avis divers Le dit agrément est valable pour un délai déterminé et il ne peut être tiré qu'auprès de bureau de douane désigné par le comité chargé d'étudier la demande d'acquisition d'un agrément du commissionnaire en douane De ce fait le transitaire qui souhaite assurer les opérations de dédouanement de la marchandise au pro ?t de sa clientèle doit obligatoirement détenir au préalable l'agrément approprié En sa qualité d'un commissionnaire en douane le transitaire doit remplir le document administratif unique de la déclaration en détai ou la demande d'autorisation d'enlèvement DAE pour les marchandises périssables et il est tenu de déposer sa signature sur cette déclaration et de veiller à son introduction par l'intermédiaire de logiciel SR DA système d'information douanier automatisé ? auprès de l'administration douanière Scanned with Cam Scanner CIl engage sa responsabilité sur le contenu de la déclaration qu'il a signée et notamment sur toute omission erreur ou régularité relève par la douane De ce fait il supportera les amndes issues d'une fausse déclaration notée par la douane il estpersonnnellement responsable du payement du droit de douane l'administration de douane ne ce connaissant que le déclarant Les qualités qui trouve chez un transitaire pour avoir un service rapide et ?able Se charge de toutes les opérations juridique reconnaissance de la marchandise tarif Reconnaissance de réglementation douanière aussi la réglementation international en matiére e circulation de marchandise matiére douanière société d'assurance chambre de commerce en relation constante avrec des nombreux partenaires de préférance doit être transporte en même temps agent maritirme et accogné Prise de reseve en cas d'avarie Prend de soin de sous crire une assurance approprié Devoir de conseil et d'information Conseiller le client sur le mode d'acheminement et de conditionement de sa marchandise en fonction de la distination en visagé et sur le navire choisir