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Note 44461 ECOLE SUPERIEURE ET D'APPLICATION DES TRANSMISSIONS Cesson-Sévigné le décembre L'HOMOLOGATION DES TITRES MILITAIRES Ce présent document a pour but de faire conna? tre aux cadres et stagiaires de l'école les principes fondamentaux de l'homologat

ECOLE SUPERIEURE ET D'APPLICATION DES TRANSMISSIONS Cesson-Sévigné le décembre L'HOMOLOGATION DES TITRES MILITAIRES Ce présent document a pour but de faire conna? tre aux cadres et stagiaires de l'école les principes fondamentaux de l'homologation La politique générale et l'organisation du processus de l'homologation y sont décrits sous une forme volontairement synthétique Une base de données évolutive des titres et diplômes délivrés par l'ESAT peut être consultée sur l'intranet ou sur le site internet de l'école Inspecteur principal de ère classe LE GALL Chef du Bureau Enseignement Supérieur si peu qu'il est fait chacun trouve à son gré de le voir par écrit dûment enregistré Alfred de Musset C L'HOMOLOGATION DES TITRES MILITAIRES SOMMAIRE ? AVANT PROPOS ? INTRODUCTION ? QUID DE l'HOMOLOGATION ? LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE ? POURQUOI HOMOLOGUER UN DIPLOME ? EQUIVALENCE ET HOMOLOGATION ? LA COMMISSION TECHNIQUE D'HOMOLOGATION ? LES CRITERES D'HOMOLOGATION ? LE PROCESSUS D'HOMOLOGATION D'UN DIPLOME ? ECHEANCES ET PRIORITES ? RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION TECHNIQUE D'HOMOLOGATION ? LE DIPLOME VALIDATION ET SUIVI DU DIPLOME HOMOLOGUE ? HOMOLOGATION DES DIPLOMES MILITAIRES DELIVRES PAR L'ESAT CORRESPONDANCE ENTRE LES DIPLOMES MILITAIRES ET LES DIPLOMES CIVILS C L'HOMOLOGATION DES TITRES MILITAIRES Une formation un diplôme reconnu un métier un emploi pour une deuxième carrière AVANT- PROPOS Une des conditions de la réussite de la professionnalisation de l ? armée de terre est d ? o ?rir aux jeunes qui acceptent de rejoindre ses rangs les conditions d ? une véritable reconversion De la qualité de cette action dépendent pour une large part l ? attractivité des métiers militaires et les conditions d ? une gestion e ?cace des ressources humaines de l ? armée de terre L ? homologation concerne l ? ensemble du personnel composant l ? armée de terre toutes catégories confondues Une nouvelle politique en la matière a été dé ?nie avec des objectifs des échéances des populations prioritaires Extrait de la directive de l'EMAT L ? information relative au processus d ? homologation décrite ci-après a pour but d ? informer d'une part de la dé ?nition et de la mise en oeuvre du système d ? homologation d'autre part des avantages que peuvent obtenir les titulaires de titres homologués INTRODUCTION C Les chances de s'insérer dans le monde du travail et d'obtenir un emploi en rapport avec une quali ?cation sont liées à la détention d'un diplôme ou d'un titre reconnu En France il existe deux formes de sanction d'une formation professionnelle -le diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie -le titre ou diplôme homologué délivré par un organisme publique ou privé ne dépendant pas du ministère l'éducation nationale de la recherche et de la technologie Quels sont les avantages pour les titulaires d'un titre ou diplôme reconnu ? Les titres diplômes brevets représentent un passeport pour l ? emploi ? Les titres diplômes brevets ne confèrent pas un droit absolu à une classi ?cation dans un emploi dans l ? entreprise détermination par négociation entre