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Om imp offre diffhf 2014 v1 09012015

OFFRE DE REFERENCE Di ?HF Di ?usion Hautes Fréquences TNT pour opérateurs techniques de di ?usion TNT OM IMPORTANT Version du janvier TDF ?? SAS au capital de EUR SIREN RCS Nanterre Siège social avenue Marx Dormoy Montrouge ?? France Tél - Fax - www tdf fr Imaginer des solutions pour un monde numérique CSOMMAIRE PREAMBULE DOCUMENTS CONSTITUTIFS SERVICE DIFFHF- TNT ÉLEMENTS CONSTITUTIFS DU SERVICE DIFFHF-TNT Prise en charge du signal HF Di ?usion du signal HF Services connexes assurés par TDF COMPOSANTES DU SERVICE DIFFHF- TNT Composante Ingénierie Composante mise en ?uvre du Service Di ?HF- TNT MODALITES D ? EXPLOITATION DU SERVICE DIFFHF- TNT ENGAGEMENTS DE L ? OPERATEUR PENDANT LA DUREE DU SERVICE DIFFHF-TNT RESPECT DES SPECIFICATIONS DU SIGNAL HF MAINTENANCE SUR DEMANDE DE L ? OPERATEUR ENGAGEMENTS DE TDF AU TITRE DU SERVICE DIFFHF- TNT PENALITES DE SERVICE DIFFHF- TNT MODALITES DE FACTURATION DU SERVICE DIFFHF- TNT ÉTUDE DE CONCEPTION ET DE RACCORDEMENT AU SYSTEME ANTENNAIRE TRAVAUX D ? ADAPTATION ET PRESTATIONS SPECIFIQUES NECESSAIRES A L ? OFFRE DIFFHF-TNT ACCES AU SERVICE DIFFHF- TNT SERVICE RECURRENT Périodicité Révision des prix ANNEXE D TARIFS ANNEXE D MODELE D ? EXPRESSION DE BESOIN DIFFHF- ? TNT ANNEXE D CAHIER DES CHARGES DE L ? OFFRE DIFFHF-TNT ANNEXE D CAHIER DE RECETTE ET DE CONTROLE DE CONFORMITE DE L ? OFFRE DE SERVICE DIFFHF- TNT ANNEXE D PROCEDURES Version du janvier ?? Di ?HF Di ?usion Hautes Fréquences TNT pour opérateurs techniques de di ?usion TNT OM IMPORTANT ?? C Préambule Le Service Di ?HF-TNT OM Important proposé par TDF à tout Opérateur est destiné à lui permettre sur un Site exploité par TDF sous réserve de faisabilité et dans la limite des capacités disponibles d ? installer et d ? exploiter une cha? ne d ? équipements de di ?usion TNT composée d'équipements avec ou sans système antennaire a ?n de di ?user un ou plusieurs programmes TNT pour le compte d ? opérateurs de multiplex qui détiennent une autorisation d ? émettre ces programmes sur le Site considéré La présente Version de l ? O ?re de Référence Di ?HF-TNT OM Important s ? applique aux Sites Importants dans les territoires régulés des Départements Régions et Collectivités d ? Outremer Elle ne s'applique pas aux Sites standards ou de base du réseau complémentaire de la TNT Les Opérateurs susceptibles de souscrire à un Service Di ?HF-TNT OM Important au titre de la présente O ?re de Référence Di ?HF-TNT OM Important doivent avoir la qualité d ? opérateur au sens des articles L et L - IV du Code des Postes et Communications Electroniques Les conditions techniques et tarifaires du Service Di ?HF-TNT OM Important font l ? objet d ? une Version de l ? O ?re de Référence Di ?HF- TNT OM Important et sont décrites dans le présent document et ses annexes Les prix des prestations spéci ?ques sur devis sont précisés dans la Proposition Technique et Commerciale Di ?HF-TNT OM Important Les conditions