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CENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME Document Technique Réglementaire D T R C VENTILATION NATURELLE Locaux à usage d'habitation Centre National d'Etudes et de Recherches Intégrées du B? timent USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES SBN - - - Dépôt légal - USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES COMPOSITION DU GROUPE TECHNIQUE SPÉCIALISÉ Président M AFRA Hamid Rapporteur M EL HASSAR Sidi Moharned Karim Membres Mme AIT DRIS Karima Mme HOCINE Ka ?a Melle GHEBRIOUT Hayat Melle RACHEDI Camila M BOUYAHIAOUI Omar M CHILI Rachid M DJAKAB Essa? d M DOUGAREM Réda M HADJI Abdelmalek M IDIR Mustapha M KROUBI Malek M NEHMAR Ahcène M TIAR Salim M ZOUAOUI Noredine CNERIB CNERIB PROTECTION CIVILE COSIDER PROMOTION APRUE EXAL CNIC SALCA ECA USTHB CTC CENTRE CTC EST CNERIB CNERIB BEREG SONELGAZ CNERIB USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES ARRETE MINISTERIEL PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE C Ventilation naturelle-locaux à usage d'habitation ? Le Ministre de l'Habitat et de l'Urbanisme ??Vu le décret n - du Moharem correspondant au Octobre portant transformation de l'Institut National d'Etudes et de Recherche en B? timent en Centre National d'Etudes et de Recherches Intégrées du B? timent CNERIB ??Vu le décret n - du Dhou El Hidja correspondant au Août portant création d'une commission technique permanente pour le contrôle technique de la construction ??Vu le décret présidentiel n - du Rabie El Aouel correspondant au Mai portant nomination des membres du gouvernement - Vu le décret exécutif n - du Dhou El Kaada correspondant au Mai ?xant les attributions du Ministre de l'Habitat ARRETE ARTICLE - Est approuvé le document technique réglementaire D T R C intitulé Ventilation naturelle-locaux à usage d'habitation annexé à l'original du présent arrêté ARTICLE - Les dispositions du document technique réglementaire visé à l'article l e' cidessus sont applicables à toute nouvelle étude trois mois après la date de publication du présent arrêté au Journal O ?ciel de la République Algérienne Démocratique et Populaire ARTICLE - Les ma? tres d'ouvrages les ma? tres d'oeuvre les entreprises de réalisation les organismes de contrôle et d'expertise sont tenus de respecter les dispositions du Document Technique Réglementaire suscité ARTICLE - Le Centre National d'Etudes et de Recherches Intégrées du B? timent CNERIB est chargé de l'édition et de la di ?usion du présent Document Technique Réglementaire objet du présent arrêté ARTICLE - Le présent arrêté sera publié au Journal O ?ciel de la République Algérienne Démocratique et Populaire Fait à Alger le Chaoual correspondant au novembre Mohamed Nadir HAMIMID USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS