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Passation petits marches de fournitures aout 2000

BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT FONDS AFRICAIN DE DEVELOPPEMENT Dossier type d ? Appel d ? O ?res Passation de Petits Marchés de Fournitures CUnité de contrôle des acquisitions des biens et services et des prestations de consultants Août CDossier type d ? Appel d ? O ?res Passation des Petits Marchés de Fournitures Ce document préparé par le Groupe de la Banque africaine de développement a pour but de satisfaire aux objectifs du paragraphe de la version en vigueur des Règles de procédure pour l'acquisition des biens et travaux décembre ??Les Emprunteurs doivent utiliser les dossiers types d ? Appel d ? O ?res publiés par la Banque et ne leur apporter avec l ? accord de la Banque que les changements strictement indispensables pour les adapter aux besoins particuliers du pays ou du projet Ces changements seront introduits exclusivement par le canal des Données particulières de l ? appel d ? o ?res ou du marché ou bien du Cahier des clauses particulières du marché et non par le canal de modi ?cations aux dispositions à caractère général des dossiers types ? Les utilisateurs de ce document devront s ? assurer du respect des critères susmentionnés Groupe de la Banque africaine de développement Août Ci Préface Préface Ce Dossier type d ? Appel d ? O ?res DTAO a été préparé par le Groupe de la Banque africaine de développement à l ? intention de ses emprunteurs et de leurs agences d ? exécution pour la passation de petits marchés de fournitures par Appel d ? O ?res National AON pour les marchés n ? excédant pas un seuil maximum de UC Les procédures et pratiques présentées dans ce dossier ont été mises au point gr? ce à une expérience internationale étendue l ? emploi de ce dossier est obligatoire dans les projets ?nancés en totalité ou en partie par le Groupe de la Banque africaine de développement en vertu des dispositions des Règles de procédure pour l'acquisition des biens et travaux A ?n de simpli ?er la préparation des Dossiers d ? Appel d ? o ?res pour chaque passation des marchés le DTAO regroupe les clauses types à ne pas modi ?er et qui sont incluses dans la Section II Instructions aux soumissionnaires et dans la Section IV Cahier des Clauses générales Les renseignements et les clauses propres à chaque marché doivent être précisés dans la Section III Données particulières de l ? Appel d ? o ?res Section V Cahier des Clauses particulières Section VI Bordereau des quantités et Calendrier de livraison et la Section VII Spéci ?cations techniques Les modèles de documents sont présentés dans la Section I Avis d ? Appel d ? o ?res et dans la Section VIII Modèle de formulaires Les emprunteurs ou leurs agences d ? exécution doivent prendre soin de véri ?er que les dispositions du DTAO sont compatibles avec la nature du marché à conclure et le type de fournitures requises Les instructions générales qui suivent doivent être