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Le contrat de droits d x27 auteur en bd 2011 1

Le CONTRAT COMMENTÉ Un mode d ? emploi du contrat d ? édition pour les auteurs de bande dessinée Une publication du Groupement des Auteurs de Bande Dessinée du Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs ?Septembre - SNAC Syndicat national des auteurs et des compositeurs http www syndicatbd org - contact syndicatbd org Le contrat commenté Un mode d ? emploi du contrat d ? édition pour les auteurs de bande dessinée Cette brochure a été rédigée par un groupe d ? auteurs composé d ? Alain Ayroles Sébastien Cosset Virginie Greiner et Cyril Pedrosa avec l ? aide et l ? assistance d ? Emmanuel de Rengervé délégué général du Snac Cette brochure a été illustrée gracieusement et amicalement par un groupe d ? auteurs constitué de Ma? ster Kalonji Nicoby Bruno Duhamel Pluttark E ?x Maret Serge Ernst Odrade Grégoire Berquin Vermot-Desroche Virginie Augustin Jérôme Dupré la Tour Jérôme Jouvray Lewis Trondheim Guillaume Martinez et Olivier Jouvray Azam Monsieur B Johanna James B-gnet Ben Lebègue Benjamin Bozonnet Gil Formosa Frederik Salsedo Mises en pages successives réalisées par Thomas Azuelos et Olivier Jouvray Merci à Frank Giroud pour l ? index de ce livre qu ? il a patiemment constitué pour le confort des lecteurs Réalisé avec le soutien de l ? ADAGP Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques ?Kalonji - SNAC Chers amis auteurs Vous trouverez dans ce guide des outils pratiques pour mieux comprendre mieux discuter ou négocier vos contrats Nous avons pour cela suivi la trame et les clauses habituelles du contrat d ? édition de bande dessinée Ces clauses sont expliquées le plus simplement possible et commentées pour que vous en mesuriez la portée et les conséquences Certaines sont accompagnées de clauses rédigées par nos soins dont vous pourrez vous servir pour faire des contrepropositions à votre ou vos éditeur s Par ailleurs l ? ensemble du texte est émaillé d ? exemples et de conseils pratiques c ? est un outil de travail bien plus qu ? un ouvrage théorique Dans la mesure du possible cette brochure ou du moins sa version numérique qui devrait être disponible sera mise à jour au fur et à mesure de l ? évolution des pratiques Nous vous invitons donc à nous faire part de vos suggestions et commentaires a ?n que nous puissions les intégrer y compris dans les prochaines éditions papier D ? ici là nous vous souhaitons bonne lecture et espérons que vous trouverez dans ce livre les réponses à toutes ou du moins à la plupart des questions que vous vous posez sur votre contrat d ? édition de bande dessinée SOMMAIRE Vous pouvez cliquer sur le chapitre choisi pour vous rendre directement à la page concernée En haut de chaque page vous trouverez un lien pour revenir au sommaire LE CONTRAT COMMENTÉ Qu ? est-ce qu ? un contrat d ? édition page Quelles sont les parties ? au contrat page En préambule au contrat page Article objet page