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Plan type entite territoriale

Entité Dossier de passation de consignes Entité Ancienne organisation Nouvelle organisation Responsable Type de passation de consignes Standard Changement de domiciliation des activités Transfert d ? entité Résumé Le présent dossier contient l ? ensemble des informations relative à entité et nécessaires à la passation de consignes réalisée dans le cadre de la mise en ?uvre de la Nouvelle Organisation du Ministère de l ? Equipement et des Transports C Entité Signataires Ancienne organisation Entité Responsable s Date et visa Nouvelle organisation Entité Responsable s Date et visa Page C Entité SOMMAIRE MONOGRAPHIE DE LA RÉGION PROVINCE MÉTIER DE L ? EQUIPEMENT DESCRIPTIF DE L ? ENTITÉ BILAN DES INVESTISSEMENTS DU MINISTÈRE DANS LA RÉGION PROVINCE BILAN DES RÉALISATIONS DE L ? ENTITÉ PLAN D ? ACTION DE L ? ENTITÉ POINT DE SITUATION SUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DESCRIPTIF DES ENGAGEMENTS DE PARTENARIAT DE L ? ENTITÉ DESCRIPTIF DU PNRR RELATIF À LA RÉGION PROVINCE ETAT DES RESSOURCES FINANCIÈRES DE L ? ENTITÉ SITUATION DES DOSSIERS ET AFFAIRES MÉTIER DU TRANSPORT DESCRIPTIF DE L ? ENTITÉ ACTIVITÉ TRANSPORT DANS LA RÉGION PROVINCE BILAN DES RÉALISATIONS DE L ? ENTITÉ PLAN D ? ACTIONS DE L ? ENTITÉ ETAT DES RESSOURCES FINANCIÈRES DE L ? ENTITÉ SITUATION DES DOSSIERS ET DES AFFAIRES ETAT DES DOLÉANCES EN COURS ANNEXE DOMAINE PUBLIC MARITIME SITUATION DE LA DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME SITUATION DES MARCHÉS DE DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME SITUATION DES OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC MARITIME Page C Entité Monographie de la région province Page C Entité Métier de l ? Equipement Descriptif de l ? entité Attributions et activités informelles assurées au sein de l ? entité Compléter le tableau N Description Formelle Informell e Poids par rapport à l ? activité globale de l ? entité Périmètre de couverture ou autres entités concernées par l ? attribution activité Page C Entité Collaborateurs et activités liste des collaborateurs de l ? entité ou des collaborateurs concernés par le transfert d ? activité Service Titulaire du poste Nom Prénom Grade Statut Poste occup é Activités exercées Page C Entité Patrimoine d ? infrastructures patrimoine existant sur la zone géographique relevant du domaine d ? activité ou du domaine d ? activité transféré de l ? entité et son état Bilan des investissements du ministère dans la région province Bilan des réalisations de l ? entité par secteur Plan d ? action de l ? entité par secteur Point de situation sur la sécurité routière Descriptif des engagements de partenariat de l ? entité Descriptif du PNRR relatif à la région province Etat des ressources ?nancières de l ? entité Actions programmées Actions engagées et leur état d ? avancement Situation des marchés en cours Page C Entité Situation des crédits Situation des dossiers et a ?aires pour chaque service ou bureau composant l ? entité A ?aires récurrentes Pour chaque a ?aire au-delà des éléments nécessaires à leur quali ?cation contexte objectifs et enjeux instances et modalités de gouvernance pilotage procédures associées