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Plaquette contentieux administratif

UNIVERSITÉ D ? AIX-MARSEILLE FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D ? AIX-EN-PROVENCE DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Cours de Monsieur le Professeur Olivier LE BOT Travaux dirigés LICENCE ?? Division B Semestre Chargé de travaux dirigés Chlo? GEYNET-DUSSAUZE et Julien PADOVANI C TD contentieux administratif L ?? Pr Olivier Le Bot - Documents réunis et exercices élaborés pour les besoins des travaux dirigés par Chlo? GEYNET Julien PADOVANI CPlan de la plaquette de travaux dirigés Séance n ?? Introduction au contentieux administratif p Séance n ?? Les juges administratifs p Séances n et ?? Les recours contentieux p Séances n et ?? Le procès administratif I l ? introduction de la requête p Séance n ?? Le procès administratif II l ? instruction et le jugement p Séance n ?? Le procès en urgence p TD contentieux administratif L ?? Pr Olivier Le Bot - Documents réunis et exercices élaborés pour les besoins des travaux dirigés par Chlo? GEYNET Julien PADOVANI C TD contentieux administratif L ?? Pr Olivier Le Bot - Documents réunis et exercices élaborés pour les besoins des travaux dirigés par Chlo? GEYNET Julien PADOVANI CConseils méthodologiques pour les séances de travaux dirigés Les travaux dirigés sont conçus comme un complément pratique au cours magistral théorique dispensé en amphithé? tre Ils permettent à l ? étudiant de s ? exercer en vue non seulement d ? approfondir la matière mais aussi et surtout de développer des aptitudes au raisonnement juridique et à la pratique de la procédure administrative contentieuse La présente plaquette ainsi que les séances de travaux dirigés ne doivent pas se substituer au cours lequel doit nécessairement être connu de l ? étudiant avant même la préparation des séances D ? amples éléments de méthodologie seront dispensés lors de la première séance de travaux dirigés Structure de la plaquette Les séances sont conçues de la manière suivante Éléments à ma? triser ce sont les éléments fondamentaux du cours que l ? étudiant doit nécessairement conna? tre avant la préparation de la séance Dossier documentaire composé principalement d ? articles de doctrine et de jurisprudences il doit être parcouru et étudié par l ? étudiant au préalable en réalisant au besoin des ?ches de doctrine et d ? arrêt l ? intérêt est non seulement l ? approfondissement du cours mais aussi l ? analyse de problématiques qui lui permettent de lier théorie et pratique pour les jurisprudences prendre du recul sur la matière pour les articles de doctrine et ainsi ne pas s ? enfermer dans un apprentissage par c ?ur déconnecté des problématiques juridiques les jurisprudences ont été volontairement allégées en nombre pour que l ? étudiant ne soit pas obnubilé par la connaissance du dernier arrêt et qu ? il puisse se concentrer sur le fond des connaissances Exercices les exercices doivent être réalisés après étude du dossier documentaire et permettent la pratique du raisonnement juridique notamment à travers l ? entrainement au cas pratique lequel doit être résolu selon une méthodologie