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Principes fondamentaux pour un controle bancaire

Comité de B? le sur le contrôle bancaire Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire e ?cace Octobre CPour tout renseignement concernant les publications de la BRI commandes di ?usion etc s ? adresser à Banque des Règlements Internationaux Presse et communication CH ?? B? le Suisse Mél publications bis org Fax et ? Banque des Règlements Internationaux Tous droits réservés De courts extraits peuvent être reproduits ou traduits sous réserve que la source en soit citée ISBN - - - version imprimée ISBN - - - en ligne CSommaire Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire e ?cace Avant-propos à la présente révision Les Principes fondamentaux Conditions préalables à un contrôle bancaire e ?cace Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire e ?cace iii C CPrincipes fondamentaux pour un contrôle bancaire e ?cace Principes fondamentaux de B? le Avant-propos à la présente révision Le présent document est la version révisée des Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire e ?cace publiés en septembre par le Comité de B? le sur le contrôle bancaire le Comité Ces Principes accompagnés de la Méthodologie des Principes fondamentaux ont servi de référence aux di ?érents pays pour évaluer la qualité de leurs systèmes de contrôle et identi ?er les futurs travaux à réaliser en vue de parvenir à un niveau minimum en matière de saines pratiques de contrôle L ? expérience a prouvé que ce type d ? auto-évaluations par les pays de la conformité aux Principes fondamentaux était utile aux autorités notamment pour identi ?er les insu ?sances réglementaires et prudentielles et ?xer des priorités pour remédier à ces dernières La révision des Principes fondamentaux de B? le constitue une raison supplémentaire de procéder à ces auto-évaluations Les Principes ont également été utilisés par la Banque mondiale et le FMI dans le cadre des programmes d ? évaluation du secteur ?nancier PESF pour évaluer les systèmes et pratiques de contrôle bancaire des pays Toutefois depuis des changements signi ?catifs sont intervenus en matière de réglementation bancaire la mise en ?uvre des Principes fondamentaux dans di ?érents pays a permis d ? acquérir une vaste expérience et l ? on a vu émerger de nouvelles questions d ? ordre réglementaire de nouvelles idées ainsi que des lacunes dans la réglementation qui ont souvent donné lieu à de nouvelles publications du Comité Ces évolutions ont rendu nécessaire une mise à jour des Principes fondamentaux et de la Méthodologie d ? évaluation a ?érente En procédant à cette révision des Principes fondamentaux et de leur Méthodologie le Comité s ? est attaché à assurer la continuité et la comparabilité avec le cadre de Ce cadre a fonctionné de façon satisfaisante et l ? on considère qu ? il a résisté à l ? épreuve du temps Par conséquent il ne s ? agissait pas de réécrire en profondeur les Principes fondamentaux mais plutôt de mettre l ? accent sur les domaines o? il était nécessaire de procéder à des ajustements du cadre existant a ?n de préserver sa pertinence