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Procedure de maintenance preventive et ou de controle des equipements biomedicaux de equi pt 004 c 1 version 1 page 1 8

PROCEDURE DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET OU DE CONTROLE DES EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX DE EQUI PT C Version Page Direction des Equipements Date d'application ELABORATION DES DOCUMENTS Rédaction Validation Approbation Prénom Nom Hanane CHTIHA Benyounes BELHANINI Mme CARPENTIER Fonction Stagiaire biomédical Ingénieur Biomédical Directeur Qualité Date Signature Noms des services destinataires Tous les services LISTE DE DIFFUSION Nombre Support de di ?usion Date d'exemplaires Exemplaire papier rangé dans le bureau du cadre Date MODIFICATIONS Nature ARCHIVAGE Date de mise en archive Lieu d'archivage Date de destruction - - CPROCEDURE DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET OU DE CONTROLE DES EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX DE EQUI PT C Version Page Direction des Equipements Date d'application SOMMAIRE Objet Domaine d'application Documents et références Dé ?nitions Responsabilités Description Maintenance préventive Maintenance préventive interne Maintenance préventive externe Contrôle qualité Véri ?cations Logigramme Annexe OBJET Cette procédure dé ?nit les modalités de maintenance préventive et de contrôle qualité des équipements biomédicaux utilisés dans les services de soins ou services médicauxtechniques DOMAINE D'APPLICATION Cette procédure est destinée à tous les pôles et les services de l ? hôpital Ambroise Paré Elle s'applique aux équipements pris en charge par la Direction des Equipements Annexe A DOCUMENTS ET REFERENCES Arrêté du octobre relatif aux modalités d ? utilisation et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et actes cités aux articles D - et D - du code de la santé publique matériels et dispositifs médicaux destinés à assurer l ? anesthésie et la surveillance post-interventionnelle Décret N - du Décembre relatif à l ? obligation de maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux étend cette organisation à un parc d ? équipements plus important les équipements radiogènes et les équipements de classe II b et III Arrêté du Mars ?xe l ? obligation de contrôle de qualité sur les dispositifs médicaux radiogènes Même s ? ils n ? ont pas de caractères obligatoires pour les dispositifs médicaux de classes II b et III les contrôles de qualité peuvent être considérés comme des éléments complémentaires de l ? obligation de maintenance Décision du Septembre ?xant les modalités du contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe - - CPROCEDURE DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET OU DE CONTROLE DES EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX DE EQUI PT C Version Page Direction des Equipements Date d'application Décision du Juillet ?xant les modalités du contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe Décision du novembre ?xant les modalités du contrôle de qualité des scanographes Décision du Juillet ?xant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic Décision du juillet portant agrément d ? un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie numérique ? ? ? ? Décision du mars ?xant les modalités du contrôle de qualité des installations de mammographie analogique Décision du octobre portant agrément d ? un organisme chargé du contrôle de qualité externe des dispositifs d ? ostéodensitométrie utilisant les rayonnements ionisants DEFINITIONS Maintenance préventive est dé ?nie comme la maintenance e ?ectuée selon