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cours INTRODUCTION - Cours Les MARCHES de TRAVAUX de b? timent et de génie civil étant le plus souvent des marchés de longue durée il semble sur le plan économique beaucoup plus rationnel de prévoir une CLAUSE de VARIATION des PRIX ? plutôt que de demande

INTRODUCTION - Cours Les MARCHES de TRAVAUX de b? timent et de génie civil étant le plus souvent des marchés de longue durée il semble sur le plan économique beaucoup plus rationnel de prévoir une CLAUSE de VARIATION des PRIX ? plutôt que de demander aux entrepreneurs de se garder d'aléas économiques imprévisibles L ? ECONOMISTE devra élaborer lors de la phase ETUDE la ou les formules d ? actualisation ou révision à inclure dans le CCAP les utiliser lors de la phase TRAVAUX dans le cadre des projets d ? acomptes DEFINITIONS ACTUALISATION Réévaluation globale du prix initial à un moment donné pour tenir compte en principe uniquement de l'évolution économique entre deux dates S ? e ?ectue qu' UNE SEULE FOIS S ? applique que si un DELAI ? à mois s'écoule entre la DATE ou le mois d'ETABLISSEMENT du PRIX date de remise de l ? o ?re devis ou date attribution du marché et la DATE d'EFFET de l'acte portant COMMENCEMENT d'EXECUTION des TRAVAUX Ordre de Service de commencement des TRVX ou date attribution du marché Comporte un DECALAGE de LECTURE des INDICES ou INDEX de MOIS dite marge de neutralisation Sauf si prévue au contrat ne comporte PAS de PARTIE FIXE REVISION A un caractère périodique Se calcule MOIS par MOIS ou ACOMPTE par ACOMPTE au fur et à mesure de l'exécution du marché exceptionnellement la révision peut se calculer en ?n de TRVX mais en tenant compte des montants des acomptes successifs Peut être assortie de clauses concernant la PARTIE FIXE ? la NEUTRALISATION ? L ? ECRETEMENT ? ou le SEUIL de REVISION ? A la notion économique s'ajoutent les obligations de la réglementation générale des prix ou de la réglementation particulière à certains types de marchés Dans les marchés de travaux la partie ?xe est égale depuis le à avant Pas de décalage de lecture de m- pour les index indices mais considérer le dernier paru L ? INDICE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Exprime l ? évolution du prix d ? un produit Chaque nouveau prix est comparé au prix d ? origine retenu comme base de l ? indice L ? INDEX Est un élément composite construit à partir d ? indices incorporant x ? de salaires charges x ? des di ?érents matériaux LTLVAntibes BTSEEC Page du à C REGIMES des MARCHES - Cours MARCHES PRIVES Depuis septembre les parties prenantes au contrat pourront établir librement leurs formules de VARIATION des PRIX plus de partie ?xe obligatoire plus de marge de neutralisation imposée pour la formule de révision MARCHES PUBLICS Ils sont de catégories MARCHE à PRIX FERME ? Il doit comporter une clause d'actualisation Celle-ci ne peut jouer que s'il s'est écoulé plus de mois entre la date d'établissement du prix et celle de l'intervention sur le chantier Les valeurs ?nales des indices ou index doivent être lues avec un décalage de mois MARCHE à PRIX REVISABLE ? soit non ACTUALISABLE mais