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Rapport de oumaima mahfouthi

CRemerciement Je tiens à remercier dans un premier temps toute l ? équipe pédagogique de l ? ISEG et les intervenants professionnels responsables de la formation Brevet technicien professionnel pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci Je remercie également Monsieur Med Hedi Riahi pour son aide et ses conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport qu ? il elle m ? a apporté lors des di ?érents suivis CDédicace Aujourd ? hui Je dédie ce travail à ma famille qui elle m ? a doté d ? une éducation digne son amour a fait de moi ce que je suis Particulièrement à mon père feu pour son e ?ort qu ? il a suscité en moi de sa rigueur A vous mon frère Mohammed et s ?urs Safa Marwa Khawla qui m ? a toujours soutenu et encouragé durant ces années d ? études CPlan I Formalités avant l ? arrivée du navire II Formalités à l ? arrivée du navire III Formalités de dédouanement de la marchandise Etablissement de la déclaration en détail de la marchandise DDM Etude et liquidation de la déclaration en détail Marchandises dédouanées au port d ? entrée Marchandises dédouanées A ?ectation de la déclaration Déclaration a ?ectée au couloir vert Déclaration a ?ectée au couloir orange Déclaration a ?ectée au couloir rouge Enlèvement de la marchandise Scanner Pesage Contrôle à la porte de sortie Marchandises dédouanées au bureau de rattachement A ?ectation de la déclaration Déclaration a ?ectée au couloir vert Déclaration a ?ectée au couloir orange Déclaration a ?ectée au couloir rouge Enlèvement de la marchandise Contrôle à la porte de sortie Marchandises dédouanées aux magasins et aires de dédouanement MAD L ? établissement de la déclaration d ? acheminement TE Liquidation de la déclaration d ? acheminement T Sortie de la marchandise du port C Contrôle à la porte de sortie Réception des marchandises au magasin Enlèvement des marchandises IV Cartographie des formalités à l ? importation CListe des abréviations DDM Déclaration en Détail des Marchandises BAE Bon A Enlever TTN Tunisie Trade Net SINDA Système d ? Information Douanier Automatisé OMC Organisation mondiale du commerce SH Système harmonisé OMM O ?ce de la Marine Marchande et des Ports TCE Titre du Commerce Extérieur CIntroduction générale La douane joue un rôle essentiel dans les opérations de commerce international car elle a pour mond? t de contrôler l ? accès au territoire national des biens et personnes et s ? assure de la régularité des échanges extérieurs la réglementation douanière ne concerne que les échanges avec les pays tiers Sauf cas exceptionnels pour béné ?cier des facilités o ?ertes par les accords douaniers entre la Tunisie et d ? autre pays et ainsi développer votre présence international mais aussi pour éviter que le transit de votre marchandise soit refusée Vous devez vous conformé à la réglementation douanière connaitre les services douaniers et la procédure de dédouanement CPrésentation Générale de l ? entreprise Crée en la société maritime Genmar ? société mère