Avis francais 03 2020fourriere

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE D ? EL KELAA DES SRAGHNA COMMUNE D ? EL KELAA DES SRAGHNA DIRECTION DES SERVICES Division des a ?aires administratives ?nancières et juridiques Service des ressources ?nancières Le à heures du matin il sera procédé au siège de la Commune d ? EL KELAA DES SRAGHNA à l ? ouverture des plis relatifs à l ? appel concernant la vente des objets mis en fourrière non retirés dans le délai imparti comme suit I Moto et Vélocipède dépassant le délai imparti vente en un seul lot N Objet I-Motos Nombre bonnes pour utilisation ne sont pas bonnes pour utilisation Date de mise en fourrière Caution provisoire Non retirés Avant Dhs Mode de vente Un seul lot Observation sans carte grise sans carte grise Total II Vélocipède dépassant le délai imparti vente en un seul lot Objet Date de mise Nombre en fourrière Caution provisoire Bicyclettes Non retirés Avant Dhs III- moto et chariot à roues Objet Moto à trois roues Nombre Date de mise en fourrière Caution provisoire Dhs Chariot à roues Mode de vente Un seul lot Mode de vente Un seul lot Observation sans papiers Observation sans papiers sans papiers IV- Objets mobiliers et matériaux hors services Date de mise Nombre en fourrière Objet Caution provisoire Mode de vente Observation BALANCES en fer Dhs Un seul lot I Dossier administratif Demande Photocopie de la C I N Cahier de charge légalisé Le récépissé du cautionnement provisoire II Dossier ?nancier Acte d ? engagement Le soumissionnaire emportant l ? o ?re doit payer le montant de la vente à séance tenante plus OBSERVATION Pour plus d ? information vehuttilple z cwownwta cmtearrclaheDsipvuisbiloicns dgeosvr mesasources ?nancières signé Président du Conseil Communal C

Documents similaires
Procedures collectives 1 Procédures collectives la banqueroute et les infractions connexes CSommaire Le champ d'application de la banqueroute Les personnes pouvant faire l'objet d'une banqueroute les banqueroutiers La condition préalable l'ouverture d'une 0 0
Fiche rome bibliothecaire K - Gestion de l'information et de la documentation y Appellations t Agent Agente de bibliothèque t Aide documentaliste t Archiviste t Archiviste-documentaliste t Archiviste paléographe t Assistant Assistante archiviste t Assista 0 0
Hg1xkjlyr4ib 16 19 09 MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L ? HOMME RÉPUBLIQUE DE CÔTE D ? IVOIRE Union ?? Discipline ?? Travail CONCOURS DIRECT CYCLE SUPÉRIEUR MAGISTRATURE SESSION SEPTEMBRE ÉPREUVE DE DROIT ADMINISTRATIF Durée h Coef SUJET CAS PRAT 0 0
Iec 62832 This is a preview - click here to buy the full publication INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE IEC - Edition - colour inside Industrial-process measurement control and automation ?? Digital factory framework ?? Part General principles Me 0 0
Classification des diatomees par les descripteurs de fourier du contour 0 0
Feedback bài đăng Guide. ___ Lê Thị Thuý Hiện nay nhiều người chỉ mất một khoản 0 0
L’entreprise doit impliquer l’ensemble des acteurs internes et externes de l’en 0 0
DOSSIER DEMANDE DE LICENCE *SAISON DOSSIER DEMANDE DE LICENCE *SAISON : 2022/20 0 0
Dec 05464 fr Dhou El Kaada décembre JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N DECRETS Décret exécutif n - du Dhou El Kaada correspondant au décembre relatif à l ? organisation et au fonctionnement de la normalisation ?? ?? ?? ?? Le Chef du Gouverneme 0 0
Po a2 raconte pdf 1 ACTIVITÉ DE PRODUCTION ORALE Niveau A Alors raconte Le dossier comprend - une ?che apprenant - une ?che enseignant - un document support Auteurs-concepteurs Isabelle Barrière Martine Corsain Paulette Trombetta C Se préparer Activité Cl 0 0
  • 40
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Dec 18, 2022
  • Catégorie Administration
  • Langue French
  • Taille du fichier 24.7kB