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Nf077 referentiel nf077 robinetterie sanitaire 020419

CERTIFICATION Référentiel de certi ?cation NF Robinetterie sanitaire N d ? identi ?cation NF N de révision Date de mise en application CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT ORGANISME CERTIFICATEUR MANDATÉ PAR AFNOR CERTIFICATION avenue Jean Jaurès ?? Champs-sur-Marne ?? Marne-la-Vallée Cedex Tél ?? www cstb fr MARNE-LA-VALLÉE PARIS GRENOBLE NANTES SOPHIA-ANTIPOLIS CRéférentiel de certi ?cation NF - Robinetterie sanitaire N de révision ?? PAGE ?? CRéférentiel de certi ?cation NF - Robinetterie sanitaire N de révision TABLE DES MATIÈRES Partie L ? application Champ d ? application Valeur ajoutée de la certi ?cation Demander une certi ?cation Contrat de certi ?cation Engagement du demandeur Publication Partie Le programme de certi ?cation Les réglementations Les normes et spéci ?cations complémentaires Déclaration des modi ?cations Les dispositions de management de la qualité référentiel des audits Le marquage ?? Dispositions générales Conditions d ? arrêt de marquage ou de démarquage en cas de suspension de retrait d'abandon Fraudes et falsi ?cations Partie Processus de certi ?cation Généralités Processus de traitement d ? une demande de certi ?cation Les audits Prélèvements Essais Partie Les intervenants L ? organisme certi ?cateur Organismes d'audit Organismes d ? essais Sous-traitance Comité Particulier Partie Lexique Annexe de gestion administrative de la certi ?cation NF Robinetterie sanitaire Annexe de gestion technique de la certi ?cation NF Robinetterie sanitaire règles de marquage spéci ?que et modalités de contrôle ?? PAGE ?? CRéférentiel de certi ?cation NF - Robinetterie sanitaire N de révision Le présent référentiel de certi ?cation a été soumis à la validation de la Direction Technique du CSTB Il a été approuvé par le Directeur Général d ? AFNOR Certi ?cation le pour acceptation dans le système de certi ?cation NF Il annule et remplace toute version antérieure Le CSTB en tant qu ? organisme certi ?cateur accrédité par le COFRAC sous le numéro - portée d ? accréditation disponible sur www cofrac fr s'engage à élaborer des référentiels de certi ?cation garantissant un niveau approprié d ? exigences pour la qualité des produits leur aptitude à l ? emploi et leur durabilité Le présent référentiel de certi ?cation peut donc être révisé en tout ou partie par le CSTB après consultation des parties intéressées La révision du référentiel de certi ?cation est approuvée par le Directeur Général d ? AFNOR Certi ?cation HISTORIQUE DES MODIFICATIONS Partie modi ?ée Tout le document Tout le document N de révision Date de mise en application Modi ?cation e ?ectuée Nouvelle trame de référentiel scindée en deux parties le référentiel et une annexe de gestion administrative du référentiel Ajout d ? un paragraphe engagement du demandeur ? Ajout d ? un paragraphe concernant les fraudes et les falsi ?cations Mise à jour du lexique Actualisation des références au Code de la consommation Intégration des dispositions de la norme ISO Mise à jour des lettres types et des ?ches types de l ? annexe de gestion administrative Mise en forme et actualisation des documents techniques Ajout des documents techniques et Actualisation