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Procedure de gestion des habilitations

PROCEDURE DE GESTION DES HABILITATIONS Réf version Date Page Sommaire Objet Champs d ? application Responsabilités Description Annexes Nom prénom Date Visa Rédaction Véri ?cation Approbation CPROCEDURE DE GESTION DES HABILITATIONS Réf version Date Page Objet Cette procédure a pour bute de décrire la gestion des habilitations au sein de l ? entreprise Champs d ? application Cette procédure s ? applique à l ? ensemble des activités qui nécessitent une habilitation de part leur impact sur la sécurité Responsabilités Le Responsable Technique le Responsable QHSE en collaboration avec les di ?érents Responsables concernés sont garants de l ? application de la présence procédure Description Habilitation C ? est la reconnaissance formelle comme quoi une personne est habilitée pour accomplir en toute sécurité les t? ches qui lui sont con ?ées L ? habilitation est octroyée à la personne sur la base d ? une formation animée par des personnes internes ou externes à l ? entreprise Titre d ? Habilitation L ? habilitation est matérialisée par un document Certi ?cat d ? Habilitation signé par le formateur Domaine d ? utilisation Une habilitation est nécessaire pour ? Accéder ou exécuter sans surveillance l ? activité objet de l ? habilitation ? E ?ectuer des essais mesurages véri ?cations Formation Pour pouvoir être habilité le personnel doit avoir une formation Théorique Avoir acquis une formation relative à la prévention des risques propres à l ? activité en question Pratique Avoir les aptitudes nécessaires à l ? accomplissement des t? ches visées par le titre d ? habilitation CPROCEDURE DE GESTION DES HABILITATIONS Réf version Date Page Révision des habilitations La durée de validité d ? une habilitation est d ? un an Toutefois elle doit être révisée chaque fois que cela s'avère nécessaire à savoir en cas de ? Changement de fonction ? Mutation avec changement de dépendance hiérarchique ? Fin de validité ? Restriction médicale ? Constat de non respect des règles régissant les opérations relatives à l ? activité ? Interruption pendant une longue durée de la pratique des opérations relatives à l ? activité La révision n ? est pas une simple reconduction de l ? habilitation précédente mais elle doit faire l ? objet d ? une véri ?cation des compétences Les personnes ayants signées l ? habilitation initiale proposent la révision de l ? habilitation avec le Responsable QHSE avant de signer à nouveau la nouvelle habilitation Annexes Liste des personnes habilitées - Badge C ?