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Rapport dgi 2 REMERCIEMENTS Tout d ? abord je remercie Allah Le Tout Puissant Qui m ? a donné la volonté la force et la patience pour élaborer ce travail Particulièrement et avant d ? entamer à l ? écriture de ce modeste travail Je voudrais témoigner ma r

REMERCIEMENTS Tout d ? abord je remercie Allah Le Tout Puissant Qui m ? a donné la volonté la force et la patience pour élaborer ce travail Particulièrement et avant d ? entamer à l ? écriture de ce modeste travail Je voudrais témoigner ma reconnaissance envers Mme SNITFI Mahjouba Mme CHADLI Amina pour ces précieux conseils son encadrement son aide à l ? aboutissement de ce rapport et avec qui j ? ai eu de fructueuse discussion durant toute ma période de stage et qui n ? a pas cessée de répondre à mes multiples questions ainsi que le chef de bureau de control de L'IR Pro ?ts Immobiliers Mr TEFFAS Bouchaib pour toutes ses explications éclaircissements orientations ainsi que ses encouragements Aussi je tiens à remercier mes parents et ma petite famille qui m ? a apporté tout le soutien nécessaire dans tous aspects tout au long de mon parcours scolaire CJ ? adresse mes remerciements les plus sincères à tous les gens aimables autour de moi qui ont participé ou donné un coup de gr? ce avec des petits beaux mots pour m ? encourager CSOMMAIRE REMERCIEMENTS SOMMAIRE Liste des Abréviations ? ? INTRODUCTION PARTIE I Organisation Mission et Vision stratégique de la DGI Chapitre Organisation de la direction Section Organigramme central Section Organigramme régional Section Organigramme provincial Chapitre Bref historique et missions de la Direction Générale des Impôts Section Bref rappel historique de la DGI Section Missions de la Direction Générale des Impôts Chapitre Visions stratégique et valeurs de la Direction Générale des Impôts Section Visions stratégique de la Direction Générale des Impôts Section Valeurs de la Direction Générale des Impôts PARTIE II Aperçu sur le traitement des réclamations déroulement de stage et t? ches e ?ectuées ? ? ? ? ? Chapitre Traitement des réclamations Section Objet de la procédure et son domaine d ? application Sous-section Objet de la procédure Sous-section Domaine d ? application Section Description détaillée de la procédure Cas pratique Chapitre déroulement de stage Chapitre T? ches e ?ectuées Conclusion Sources CListe des Abréviations DGI Direction Générale des Impôts DRI Direction Régionale des impôts DPI Direction Provinciale des Impôts IR P I F Impôt sur le Revenu Pro ?ts Immobiliers Fonciers TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée BAC Bureau d ? Accueil et de Coordination DP Directeur Provincial DR Directeur Régional IF Identi ?ant Fiscal RAF Recettes de l ? Administration Fiscale SI Système d ? Information SIT Système Intégré de Taxation TD Titre de Dépense RF Régularité Fiscale CINTRODUCTION Le stage est une période pratique au cours de laquelle l'étudiant confronte les connaissances acquises aux réalités professionnelles sur le terrain Ce modeste travail est le fruit d ? un stage de formation e ?ectué à la Direction Provinciale des Impôts d'El Jadida - Sidi Bennour Lors de ce stage j ? ai été a ?ecté au Bureau de contrôle de l ? impôt sur les revenus pro ?ts fonciers IR PF avec des points d ? intervention avec d ?