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Rapport gesip 2011 01 Page RAPPORT - GUIDE DE LECTURE DE LA REGLEMENTATION SUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES PARTIE STOCKAGES A Groupe d ? Étude de Sécurité des Industries Pétrolières et Chimiques GUIDE DE LECTURE DE LA REGLEMENTATION SUR LE STOCKAGE ET LE CH

Page RAPPORT - GUIDE DE LECTURE DE LA REGLEMENTATION SUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES PARTIE STOCKAGES A Groupe d ? Étude de Sécurité des Industries Pétrolières et Chimiques GUIDE DE LECTURE DE LA REGLEMENTATION SUR LE STOCKAGE ET LE CHARGEMENT DECHARGEMENT DE LIQUIDES INFLAMMABLES PARTIE STOCKAGE A ARRETE A DU OCTOBRE MODIFIE PAR L'ARRETE DU FEVRIER HORS TITRE VI - DEFENSE INCENDIE RAPPORT Page Guide de lecture de la nouvelle réglementation LI - partie V doc Imprimé le CPage RAPPORT - GUIDE DE LECTURE DE LA REGLEMENTATION SUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES PARTIE STOCKAGES A SOMMAIRE PREAMBULE LES TEXTES REFONDUS Principales familles de textes Textes non refondus Pourquoi une refonte PERIMETRE DE LA NOUVELLE REGLEMENTATION Que dit la nomenclature en termes de produits Quels sont en pratique les produits concernés et exclus Quelles sont les installations visées par le texte A DEFINITIONS COMMENTEES Catégories de liquides in ammables Réservoirs Dé ?nitions générales Capacités rétentions Dé ?nitions COV Incendie Autres dé ?nitions importantes mais non écrites dans l'arrêté TEXTE A ?? ARTICLE PAR ARTICLE Article ?? Champ d'application délais d'application Article ?? Dé ?nitions Article ?? Implantation Article ?? Accès Article ?? Accessibilité au site Article ?? Accessibilité des engins à proximité de l'installation Article ?? Structure des b? timents Article ?? Conception des réservoirs Article ?? Revêtement interne des réservoirs de pétrole brut Article ?? Distances entre réservoirs dans une même rétention Article ?? Distances entre les réservoirs et les autres rétentions Article ?? Disposition des réservoirs Article ?? Ecrans ottants Article ?? Réservoirs contenant des LI dont la Pv est supérieure à kPa Article ?? Events Article ?? Réceptions de liquides in ammables Article ?? Remplissage en pluie Article ?? Réchau ?age Article ?? Rétentions relatives aux récipients mobiles et citerne utilisée comme réservoir ?xe Article ?? Dimensionnement des rétentions associées aux réservoirs Article ?? Rétentions déportées Article ?? Conception des rétentions associées aux réservoirs Article ?? Incompatibilités Article ?? Vidange des rétentions Article ?? Réservoirs à double paroi Article ?? Tuyauteries Article ?? Pompes de transfert Page Guide de lecture de la nouvelle réglementation LI - partie V doc Imprimé le CPage RAPPORT - GUIDE DE LECTURE DE LA REGLEMENTATION SUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES PARTIE STOCKAGES A Article ?? Dossier de suivi Article ?? Inspections Article ?? Inventaire des stocks Article ?? Consignes Article ?? Disposition en cas de fuite sur un réservoir Article ?? Enregistrement des événements Article ?? Hauteur de stockage Article ?? Flexibles Article ?? Surveillance de l'installation Article ?? Véri ?cations périodiques et maintenance Article ?? Recensement des parties de l'installation à risque Article ?? Recensement des équipements et matériels à risque Article ?? Dispositions diverses Article ?? Permis de travail et permis de feu Article ?? Mise à la terre Article ?? Stratégie et moyens de défense contre l'incendie Article ?? COV - Obligations générales de l'exploitant Article ?? Valeurs limites des émissions canalisées Article ?? Emissaires des rejets atmosphériques canalisés Article ?? Quanti ?cation des émissions di ?uses Article ?? Réductions des émissions di