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Control ef iacal Université Abderrahmane MIRA - Beja? a Faculté des sciences économiques Commerciales et des sciences de gestion Département des sciences de gestion Mémoire En vue de l ? obtention du diplôme de Master en ?nance et comptabilité Option Comp

Université Abderrahmane MIRA - Beja? a Faculté des sciences économiques Commerciales et des sciences de gestion Département des sciences de gestion Mémoire En vue de l ? obtention du diplôme de Master en ?nance et comptabilité Option Comptabilité Contrôle Audit Le contrôle ?scal Techniques et procédures illustration par un cas pratique au sein de la direction des impôts de wilaya de Bejaia Réalisé par Mlle AMIRAT Lamia Mlle HAMMOUCHE Ouarda Membres de jury Président Examinateur Rapporteur Encadré par Mme MEKHMOUKH S Promotion CRemerciement Louange à dieu le miséricordieux sans lui rien de tout cela n ? aurait pu Etre Nous remercions le bon dieu qui nous a orientées au chemin de savoir et les Portes de la science Nous tenons à remercier vivement notre encadreur mme MEKHMOUKH S qui a accepté la lourde t? che de nous encadrer nous lui exprimons toute notre gratitude pour son soutien inconditionnel Tout le personnel de la direction des impôts de la wilaya de Bejaia En ?n nous remercions toutes les personnes qui de prés ou de loin ont contribué à la réalisation de ce travail CDEDICACES Je dédie ce modeste travail A mes chers parents qui m ? ont soutenu au long de mes études A la mémoire de mes chers grands parents A mes très chères s ?urs Lila Chadia Rachida rahima A mes frères Seghir Idir moussa A mes oncles paternels et maternels A tous mes cousins et cousines A ma famille de loin et de prés A ma amie et binôme Lamia A toutes mes amis es Ismahan Kanza Kahina Nacera Nedjette et Zahoua ainsi à mes camarades de la section Finance et comptabolité ? de l ? université ABDERAHMANE Mira-Bejaia ABOUDAOU ? Ouarda CDédicace Gloire A ALLAH le tout puissant que la bénédiction et le salut soient sur le prophète MOHAMED ? PSL Je dédie ce modeste travail A ma mère pour son a ?ection ses prières et toute l ? attention qu ? elle porte en moi A mes frères et mes s ?urs A tous les membres de ma famille A tous mes camarades de la promotion FC à qui je souhaite une belle réussite A tous mes professeurs Lamia C CListe des abréviations Abréviations Art CA CF CID CNAS CTVA DA DIWB DRI HT IBS IRCM IRG NIS PV SCF SDC SDCF SDM SDOF SDR TAP TCR TTC TVA VASFE VR Désignations Article Chi ?re d ? a ?aires Contrôle ?scal Code des impôts directs Caisse nationale d ? assurance sociale Code de taxe sur la valeur ajoutée Dinar Algérien Direction des impôts de la wilaya de Beja? a Direction régional des impôts Hors taxes Impôt sur le béné ?ce des sociétés Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers Impôt sur le revenu global Numéro d ? identi ?cation statistique Procès verbal Système comptable ?nancier Sous-direction de contentieux Sous-direction du contrôle ?scal Sous-direction des moyens Sous-direction des opérations ?scales Sous-direction de recouvrement Taxe sur l ? activité professionnelle Tableau des comptes du résultat Toutes taxes comprises