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ROYAUME DU MAROC TANGER MED PORT AUTHORITY APPEL D ? OFFRES OUVERT N TMPAAO ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE LA SIGNALETIQUE DU COMPLEXE PORTUAIRE TANGER MED REGLEMENT DE CONSULTATION JUIN CSOMMAIRE Article OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article MAITRE D ? OUVRAGE Article DOCUMENTS ET PIÈCES DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Article CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS Article PRESCRIPTIONS DIVERSES Article CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS Article PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS ET PIECES COMPLEMENTAIRES Article RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D ? OFFRES Article DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS Article DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Article LANGUE DE REDACTION Article CONNAISSANCE DU DOSSIER Article MODIFICATION DES DOCUMENTS DE L ? APPEL D ? OFFRES Article ECLAIRCISSEMENT APPORTE AUX DOSSIERS D ? APPEL D ? OFFRES Article MONNAIES UTILISEES Article PRIX Article CRITERES D ? APPRECIATION DES CONCURRENTS Article CRITERE DE JUGEMENT DES OFFRES Article VISITE DES LIEUX Article GROUPEMENTS CArticle OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE LA SIGNALETIQUE DU COMPLEXE PORTUAIRE TANGER MED Article MAITRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d'Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d'o ?res est la société TANGER MED PORT AUTHORITY TMPA Article DOCUMENTS ET PIÈCES DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Le dossier d ? appel d ? o ?res comprend les documents ci-après ? Copie de l ? avis d ? appel d ? o ?res ? Le Cahier des Prescriptions Spéciales CPS ? Le présent règlement de l ? appel d ? o ?res et ses annexes ?? Le modèle de l ? acte d ? engagement ?? Le modèle des CV ?? Le modèle de la déclaration sur l ? honneur ?? Modèle de convention de groupement ?? Le Modèle de Cautionnement dé ?nitif Article CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS Seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui a Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières nécessaire à la réalisation des prestations objet du présent appel d ? o ?res b sont en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties su ?santes auprès du comptable chargé du recouvrement c Sont a ?liées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme Ne sont pas admises à participer à la présente consultation a Les personnes qui sont en liquidation judiciaire b Les personnes qui sont en redressement judiciaire sauf autorisation spéciale délivrée par l ? autorité judiciaire compétente c Les personnes qui représentent plus d ? un concurrent dans la même procédure de passation de marchés Article PRESCRIPTIONS DIVERSES DISPOSITIONS CONCERNANT LES SOUMISSIONNAIRES Le terme soumissionnaire ou concurrent donné dans le règlement d ? appel d ? o ?res et titulaire dans le CPS désigne soit un Bureau d ? études national ou étranger agissant seul soit un groupement