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Controle technique et inspection des vehicules

Système de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET Indice INSPECTION DES VÉHICULES Date Page sur Approbation de l ? instruction Cette instruction est approuvée par Préparation Véri ?cation Approbation Nom ALI BELKHIRI Fonction Superviseur HSE Signature Nom HADJ CHAIEB ABDELKRIM Nom LACOTTE PHILIPPE Fonction Responsable Fonction Directeur Général management Qualité Signature Signature Ce document est la propriété de SOGETRAP toute reproduction ou communication est soumise à son accord CSystème de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET Indice INSPECTION DES VÉHICULES Date Page sur Historique des modi ?cations Indice de révision Description des principales évolutions Création de l ? instruction Date de mise en application Pages sur Ce document est la propriété de SOGETRAP toute reproduction ou communication est soumise à son accord CSystème de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET Indice INSPECTION DES VÉHICULES Date Page sur OBJET Cette instruction décrit les dispositions à prendre a ?n d ? éviter les accidents et panne dus au non contrôle technique et inspection des véhicules DOMAINE D ? APPLICATION Cette instruction s ? applique à tous les véhicules et engins de l ? entreprise et des sous traitants nécessitant un contrôle technique DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE Loi n du relative à l ? hygiène à la sécurité et la médecine de travail Décret exécutif n - du juin relatif à l ? organisation du contrôle technique des véhicules automobiles et les modalités de son exercice TERMES ET DÉFINITION Contrôle technique véri ?cation technique des organes de sécurité de tous les véhicules et engins devant circuler dans les voies publiques par un organisme agréé Il est à l'initiative du propriétaire il doit se faire dans les délais prescrits et à ses frais RESPONSABILITÉ Le responsable matériel responsable logistique e superviseur HSE du site veille sur le respect de cette instruction Tous les responsables sur chantier sont tenus d ? informer en cas de panne ou d ? expiration de documents de bord des véhicules CONTENU Types de contrôle Contrôle technique annuel Contrôle technique réglementaire lors de l ? acquisition d ? un nouveau véhicule Contrôle mensuel Contrôle quotidien Contrôle technique Une fois le contrôle e ?ectué par un organisme agréé il y a lieu de distinguer les véhicules l ? ayant subit par Un récépissé de la visite technique contrôle par les autorités Contrôle réglementaire Tout véhicule nouvellement acquit doit subir un contrôle technique de conformité par l ? ingénieur des mines Contrôle quotidien Contrôle quotidien visuel e ?ectué par le chau ?eur avant et à chaque ?n de journée de travail Ce document est la propriété de SOGETRAP toute reproduction ou communication est soumise à son accord CSystème de management QHSE CONTRÔLE TECHNIQUE ET Indice INSPECTION DES VÉHICULES Date Page sur Signaler toute défaillance au responsable matériel Contrôle mensuel Contrôle e ?ectué mensuellement selon la check-list par le chau ?eur Conduite à tenir Ne pas utiliser les véhicules ou engins n ? ayant pas subit le contrôle technique Réparer les dysfonctionnements détectés par l ? organisme de contrôle Aviser sa hiérarchie des problèmes mécaniques rencontrés même