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Recueil du conseil general en date du 25 avril 2014

REPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL GENERAL avril Rapports présentés par Monsieur Arnaud BAZIN Président du Conseil Général du Val d ? Oise CORDRE DU JOUR DU CONSEIL GÉNÉRAL DU Avril Date Vendredi Avril Horaire Lieu Salle du Conseil Finances - Administration Générale - - Budget primitif du budget principal et des budgets annexes - Reprise par anticipation des résultats - - Moyens généraux Finances RAPPORT Annexe PDF pour le recueil DELIBERATION - - Montant de la contribution du Conseil général au ?nancement du Service Départemental d ? Incendie et de Secours SDIS et avenant n à la convention d ? objectifs et de partenariat entre le Département et le Service Départemental d ? Incendie et de Secours SDIS - Moyens généraux - Finances RAPPORT DELIBERATION - C - - Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée articles et du Code des marchés publics inférieurs à euros HT pendant la période du er janvier au janvier - - Moyens généraux - Finances RAPPORT Annexe PDF pour le recueil DELIBERATION - - - Programmation des travaux de maintenance dans les b? timents départementaux - - Moyens Généraux - B? timents RAPPORT Annexe PDF pour le recueil DELIBERATION - - - Création suppression d ? un emploi et modi ?cation technique de trois emplois dans le cadre de la réorganisation du service études à la Direction des Systèmes d ? Information - Modi ?cation technique d ? un emploi de responsable de Centre Départemental de Dépistage et de soins à la Direction de la Prévention et de la Santé - - Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations RAPPORT DELIBERATION - Environnement - - Présentation du projet de Plan climat énergie du Conseil général du Val d ? Oise - - Environnement - Protection de l ? Environnement RAPPORT Annexe PDF pour le recueil DELIBERATION - C - - Partenariat Département ONF et AEV Programme d ? actions dans les forêts périurbaines de l ? Etat bilan des actions engagées sur les forêts régionales avec le soutien ?nancier du Département - Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts RAPPORT DELIBERATION - - - Programme d ? actions pour les forêts et Espaces Naturels Sensibles départementaux - - Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois forêts et ENS RAPPORT Annexe pour le Recueil DELIBERATION - - - Contrat de bassin Plaines et Coteaux de la Seine Centrale Urbaine - - Environnement - Gestion de l ? eau - Eau RAPPORT DELIBERATION - Transport - Infrastructures - - Prise en considération de la programmation des opérations de rénovation et d ? amélioration de la voirie départementale au titre de l ? année - - Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie RAPPORT Annexe PDF pour le recueil DELIBERATION - CAction sociale - Santé - - Financement du dispositif d ? accueil familial prise en charge au titre de l ? aide sociale des personnes handicapées et ? gées accueillies chez un accueillant familial et dédommagement des accueillants familiaux