Reglement de consultation royaume du maroc

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? AGRICULTURE DE LA PECHE MARITIME DU DEVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORETS DIRECTION REGIONALE DE L ? AGRICULTURE DE CASABLANCA - SETTAT DIRECTION PROVINCIALE DE L ? AGRICULTURE DE SETTAT RNC REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Passé en application de l ? article du décret n - - du Joumada I mars relatif aux marchés de l ? Etat CAPPEL D ? OFFRES SUR OFFRES DE PRIX N DPA DU À HEURES OBJET TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DES SOURCES A? NS SITUEES A LA COMMUNE TERRITORIALE SIDI DEHBI CERCLE DE BEN AHMED CHAMALIA PROVINCE DE SETTAT Marché passé en application l ? alinéa paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret n - - du Joumada I mars relatif aux marchés de l ? Etat SOMMAIRE ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE REPARTITION EN LOTS ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE RETRAIT DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE INFORMATIONS DES CONCURRENTS ET DEMANDES DES ECLAIRCISSEMENTS ARTICLE VISITE DES LIEUX ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE OFFRE FINANCIERE ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES OFFRES DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE OUVERTURE ET EXAMEN DES OFFRES ET APPRECIATION DES CAPACITES DES CONCURRENTS ARTICLE EXAMEN DES OFFRES FINANCIERES ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE PREFERENCE EN FAVEUR DE L ? ENTREPRISE NATIONALE ARTICLE MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ARTICLE LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES CARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res sur o ?res de prix n DPA du à heures ayant pour objet TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DES SOURCES A? NS SITUEES A LA COMMUNE TERRITORIALE SIDI DEHBI CERCLE DE BEN AHMED CHAMALIA PROVINCE DE SETTAT ARTICLE REPARTITION DES LOTS Le présent appel d ? o ?res concerne un marché lancé en lot unique ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le ma? tre d ? ouvrage du marché objet du présent appel d ? o ?res est le Directeur Provincial de l ? Agriculture de Settat ARTICLE LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITESDES CONCURRENTS Chaque concurrent doit présenter un dossier administratif et un dossier technique Chaque dossier doit être accompagné d ? un état des pièces qui le constituent -LE DOSSIER ADMINISTRATIF Pour tout concurrent Le dossier administratif doit comprendre au moment de la présentation de son o ?re A- Une déclaration sur l ? honneur en un exemplaire unique comprenant les indications et les engagements précisés à l ? article du décret n - - du mars relatif aux marchés publics B- L ? original du récépissé du cautionnement provisoire ou l ? attestation de la caution personnelle et solidaire

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• Détails
• Publié le Fev 07, 2022
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 71.9kB