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Reglement relatif au personnel de la navigation sur le rhin 1

Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin du juin CRèglement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin du juin TITRE I DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES A L ? ENSEMBLE DU REGLEMENT Chapitre Dispositions générales applicables aux titres I II et III Art Dé ?nitions Dans le présent règlement on appelle Types de bateau bateau un bateau de navigation intérieure un bac un navire de mer ou un engin ottant bateau de navigation intérieure un bateau destiné exclusivement ou essentiellement à naviguer sur les voies de navigation intérieure navire de mer un bateau admis et destiné essentiellement à la navigation maritime ou côtière automoteur un bateau destiné au transport de marchandises construit pour naviguer isolément par ses propres moyens mécaniques de propulsion bac un bateau qui assure un service de traversée de la voie navigable et qui est classé comme bac par l ? autorité compétente bateau de service de l'Administration un bateau dont la longueur ne dépasse pas m et qui est exploité dans le cadre du service de l'Administration bateau des services d'incendie un bateau d ? une longueur de m ou plus et qui est exploité dans le cadre du service de secours remorqueur un bateau spécialement construit pour e ?ectuer le remorquage pousseur un bateau spécialement construit pour assurer la propulsion d'un convoi poussé chaland un bateau destiné au transport de marchandises construit pour être remorqué et non muni de moyens de propulsion ou muni de moyens mécaniques de propulsion qui permettent seulement d ? e ?ectuer de petits déplacements barge de poussage un bateau construit ou spécialement aménagé pour être poussé bateau à passagers un bateau construit et aménagé pour le transport de plus de passagers bateau d'excursions journalières un bateau à passagers sans cabines pour le séjour de nuit de passagers et dont le certi ?cat de navigation comporte la mention correspondante Etat le er décembre C bateau à cabines un bateau à passagers muni de cabines pour le séjour de nuit de passagers et dont le certi ?cat de navigation comporte la mention correspondante engin ottant une construction ottante portant des installations destinées à travailler telles que grues dragues sonnettes élévateurs bateau de plaisance un bateau autre qu'un bateau à passagers destiné au sport ou à la plaisance Assemblages de bateaux convoi un convoi rigide ou un convoi remorqué formation la forme de l'assemblage d'un convoi convoi rigide un convoi poussé ou une formation à couple convoi poussé un assemblage rigide de bateaux dont un au moins est placé devant le ou les deux bateaux motorisés qui assurent la propulsion du convoi et qui sont appelés pousseurs est également considéré comme rigide un convoi composé d'un bateau pousseur et d'un bateau poussé accouplés de manière à permettre une articulation guidée formation à couple un assemblage de bateaux accouplés latéralement de manière rigide dont aucun n ? est placé devant celui qui assure la propulsion de l'assemblage convoi remorqué un assemblage d'un ou de plusieurs bateaux établissements ottants ou matériels ottants