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theorie de la bureaucratie hopital

La Théorie de la Bureaucratie à l ? Hôpital ? Robert LAUNOIS - Les colloques de l ? INSERM ?? Conceptions mesures et actions en santé publique INSERM Vol pp - REES France - rue d ? Assas - Paris ?? Email reesfrance wanadoo fr - Site Internet http www reesfrance com UFR SMBH ?? Université de Paris XIII ?? rue Marcel Cachin ?? BOBIGNY Cedex - Email launois ireme smbh univ- paris fr - Site web http smbh smbh univ-paris fr CART- Une démarche en trois étapes est proposée pour étudier le fonctionnement de l ? hôpital public Le rôle des structures juridiques dans la dé ?nition des objectifs poursuivis par une organisation sera dans un premier temps dégagé Lorsque les individus ont le pouvoir ils l ? exercent à leur pro ?t quelles que soient les ?nalités de l ? institution qu ? ils servent et ils l ? exercent d ? autant plus qu ? ils en supportent moins les répercussions ?nancières On montrera en particulier que certaines formes de propriété se prêtent plus que d ? autres à des phénomènes d ? internalisation de pouvoir Pour qu ? un pouvoir puisse s ? exprimer dans un processus d ? a ?ectation des ressources encore faut- il qu ? il trouve matière à s ? exercer On ne pourra donc utiliser la théorie des droits de propriété pour expliquer la gestion de l ? hôpital public qu ? après avoir démontré dans une deuxième partie qu ? il béné ?cie d ? une rente de monopole sur le marché des soins En ?n la troisième partie sera consacrée à l ? identi ?cation des di ?érents partenaires qui seraient susceptibles de s ? approprier le budget discrétionnaire dont dispose l ? établissement LE RÔLE DU DROIT DANS LE FONCTIONNEMENT D ? UNE ORGANISATION L ? hôpital public est un établissement public à caractère administratif Le mobile de son activité ne peut être le pro ?t Personne n ? y jouit donc d ? un droit de propriété explicite sur le revenu résiduel ou pro ?t que pourrait dégager l ? institution De ce point de vue l ? hôpital public s ? apparente à un grand nombre d ? institutions jouissant d ? un statut semblable associations fondations etc ? Si les administrateurs hospitaliers ne sont pas animés par le souci de maximiser la valeur actuelle de leur entreprise quelle autre dynamique détermine leurs comportements Ou ce qui revient au même quel est le régime de grati ?cations et de sanctions qui oriente leurs choix Le poids respectif des structures de marchés et des structures juridiques dans la dé ?nition des objectifs d ? une organisation Reconnaissons tout d ? abord que le changement de cadre juridique n ? entra? ne pas immanquablement des résultats di ?érents Une entreprise privée une entreprise nationalisée ou un établissement public à caractère administratif immergé dans un environnement très concurrentiel ne peut échapper à la règle de l ? e ?cacité