Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

S 0 ge ne ralite s COPIE Référentiel Infrastructure Règlement S Généralités Édition du - - Version du Août Applicable au er mars IN Émetteur Direction Déléguée Système d'Exploitation et Sécurité Document propriété de la SNCF CCOPIE CCOPIE Généralités Somm

COPIE Référentiel Infrastructure Règlement S Généralités Édition du - - Version du Août Applicable au er mars IN Émetteur Direction Déléguée Système d'Exploitation et Sécurité Document propriété de la SNCF CCOPIE CCOPIE Généralités Sommaire PREAMBULE NOTE PEDAGOGIQUE GENERALITES Article Objet CHAPITRE UNIQUE ? Textes réglementaires et documents relatifs à la sécurité de l ? exploitation Article Règlement général de sécurité ?? Consignes de sécurité Article Documents de sécurité Article Consignes permanentes de sécurité Article Consignes temporaires de sécurité Article Tenue des imprimés utilisés pour l ? exercice d ? une fonction de sécurité ? Application des textes réglementaires de sécurité Article Domaine d ? application du R G S Article Agents chargés de l ? application du R G S Article Exercice des fonctions de sécurité ? Mise à disposition des agents des règlements et documents de sécurité ?? Transmission du service de sécurité Article Prise de connaissance des règlements et documents de sécurité Article Remise de service entre agents sédentaires Article Réservé ? Communications échangées pour l ? application du R G S Article Généralités Article Nature des communications échangées Article Dépêches Article Dépêches et autres communications échangées entre les agentscirculation ou les chefs de service aiguilleurs et gardes et les agents des trains ou les agents travaillant sur les voies Article Téléphone installé le long des lignes téléphone public mobile ou non mobile radio sol- train ? Dispositions diverses Article Limites territoriales d ? une gare Article Importance de l ? heure exacte ANNEXE LISTE DES REGLEMENTS COMPOSANT LE R G S REGLEMENT GENERAL DE SECURITE ANNEXE VOCABULAIRE UTILISE DANS LE REGLEMENT GENERAL DE SECURITE FICHE D ? IDENTIFICATION IN ?? version du -Août- Page iii CCOPIE CCOPIE Généralités Préambule Note pédagogique Origine de la création ou de la modi ?cation du texte Les modi ?cations du vocabulaire utilisé dans le règlement de sécurité annexe du règlement S accompagnent la création et la modi ?cation des référentiels des lignes à signalisation de cabine de type Transmission Voie Machine TVM L ? exigence générale d ? une obligation d ? identi ?cation mutuelle pour les communications échangées entre les agents exerçant une fonction de sécurité est maintenant actée dans le règlement S Cette exigence est notamment motivée par la diversité des intervenants sur le Réseau Ferré National RFN et les risques de confusion dans la reconnaissance du bon interlocuteur en résultant Objectifs du texte Le présent règlement ?xe les dispositions générales concernant le référentiel de sécurité Utilisateurs Tous les agents concernés par la réglementation de sécurité Résumé des principales évolutions et des nouveautés La nouvelle version de ce texte est motivée par la nécessité - d ? intégrer dans les dé ?nitions du vocabulaire utilisé dans le règlement de sécurité les appellations de système de signalisation ligne à signalisation au sol ligne à signalisation de cabine ligne à grande vitesse LGV - de compléter la dé ?nition des voies de service - de mentionner à l ? article l ? obligation d ? identi ?cation faite aux agents exerçant