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Jeg3 actes LES JOURNÉES DE L ? ÉCONOMIE-GESTION ème édition ACTES DU COLLOQUE DROIT ET GESTION D'ENTREPRISE Textes réunis par Pierre Célier ENSET de Mohammedia Vendredi mai Faculté SJES de Rabat- Agdal Samedi mai C JEG - Droit et gestion de l'entreprise C

LES JOURNÉES DE L ? ÉCONOMIE-GESTION ème édition ACTES DU COLLOQUE DROIT ET GESTION D'ENTREPRISE Textes réunis par Pierre Célier ENSET de Mohammedia Vendredi mai Faculté SJES de Rabat- Agdal Samedi mai C JEG - Droit et gestion de l'entreprise Cet ouvrage a été publié avec le concours du Service de Coopération et d'Action Culturelle de l'Ambassade de France au Maroc ISBN - - -X Dépôt légal Impression Éditions Impressions Bouregreg CJEG - Droit et gestion de l'entreprise Ces Actes rassemblent les communications prononcées lors du colloque Droit et gestion de l'entreprise qui s'est tenu à l'École Normale Supérieure de l'Enseignement Technique ENSET de Mohammedia et à la Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales FJES de Rabat-Agdal les et mai dans le cadre de la troisième édition des Journées de l'Économie-Gestion Ce colloque a été organisé par l'École Normale Supérieure l'Enseignement Technique ENSET de Mohammedia en partenariat avec le Service de Coopération et d'Action Culturelle SCAC de l'Ambassade de France au Maroc la Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales FJES de Rabat Agdal et l'université Paris Sud - Paris XI Les contributions des di ?érents intervenants sont regroupées selon les thématiques abordées successivement au cours de ce colloque et classées selon leur ordre de présentation au public Nous prions les lecteurs de nous excuser de l'absence de deux des communications réalisées au cours de ce colloque Compte tenu d'une défaillance du matériel d'enregistrement du son et du fait que les conférenciers ne nous ont pas communiqué le texte de leur intervention il ne nous pas été possible de les reproduire dans ces Actes Par ailleurs pour des raisons techniques les débats organisés à l'issue de chacune des séances de ce colloque n'ont pas pu être retranscrits dans cet ouvrage malgré leur richesse et leur intérêt C JEG - Droit et gestion de l'entreprise PROGRAMME Vendredi MAI ENSET de Mohammedia OUVERTURE DU COLLOQUE Allocution d'ouverture des Journées de l'Économie-Gestion Bachir Salhi directeur de l'ENSET de Mohammedia Allocutions d'ouverture du colloque Droit et gestion d'entreprise Lhacen Oulhaj doyen de la FSJES de l'université Mohammed V de Rabat-Agdal Jean-Claude Billiet inspecteur général du ministère de l'éducation nationale MATINÉE DROIT ET GOUVERNANCE D'ENTREPRISE Président de séance Lhacen Oulhaj doyen de la faculté de Rabat-Agdal Réforme du droit de l'entreprise au Maroc et bonne gouvernance Abid Kabadi cabinet Juristes conseils Partners président de commission à la CGEM Les principaux axes de la réforme de la loi sur la S A au Maroc Abdelkader Amrani chef de la division des études et des interventions commerciales au MICMAN Les interactions entre le droit des sociétés et la gestion des entreprises le cas de la S A S Éric Maurus chef du département GEA de l ? IUT de Sceaux APRÈS -MIDI DROIT ET GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Président de séance Mohamed Akaaboune professeur à la faculté de Rabat Droit et GRH quelle articulation Abderrahim Bansar Directeur des Ressources Humaines de M'dina bus Droit communication électronique et gestion des relations du travail Martine Bourrié-Quenillet ma? tre