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L x27 omd 1 OMD Organisation Mondiale des Douanes E ?ectué Par Fatima Zahra BOUAJAJ Mostafa HAMMANI Hamza MELOUK Imrane Elidrissi Sous la demande de Mr Mohammed ASSIMI CPLAN ? Introduction I Présentation de l ? OMD II Le fonctionnement de l ? OMD III La f

OMD Organisation Mondiale des Douanes E ?ectué Par Fatima Zahra BOUAJAJ Mostafa HAMMANI Hamza MELOUK Imrane Elidrissi Sous la demande de Mr Mohammed ASSIMI CPLAN ? Introduction I Présentation de l ? OMD II Le fonctionnement de l ? OMD III La facilitation des échanges commerciaux instruments et normes IV la carte stratégique et Les enjeux de l ? OMD V L ? OMD et la mise en ?uvre des dispositions de l ? OMC ? Conclusion CIntroduction La menace croissante posée par le terrorisme international et le crime organisé transfrontalier nécessite un renforcement des contrôles aux frontières et une coopération nationale et internationale e ?cace entre les douanes et les autres services répressifs Le plus grand dé ? auquel les douanes sont confrontées est de faciliter le traitement de la plupart des mouvements transfrontaliers de personnes et de marchandises tout en découvrant et en résolvant quelques cas qui présentent de réels risques pour la sûreté et la sécurité CI Présentation de l ? OMD L'Organisation mondiale des douanes OMD est une organisation intergouvernementale fondé en nommée à l ? époque le Conseil de Coopération Douanière CCD situé à Bruxelles en Belgique Ses membres sont répartis dans le monde entier l'OMD étant son porteparole Pour la communauté douanière internationale L'OMD est reconnue pour l'élaboration d'accords internationaux notamment sur les thèmes suivants ? Catégorie des marchandises ? Évaluation en douane ? Règles d'origine ? Perception des recettes douanières ? Sécurité de la cha? ne d'approvisionnement ? Facilitation internationale commerce ? Lutte contre la fraude ? Lutte contre la contrefaçon CL'OMD gère également ? La nomenclature internationale des marchandises ? Le Système harmonisé SH et les éléments stratégies des accords de l'Organisation mondiale du commerce OMC sur l'évaluation en douane et les règles d'origine Il y a administrations douanières dans le monde qui traitent du temps En tant que centre mondial d'expertise douanière l ? OMD est la seule organisation dotée d'une expertise internationale en matière douanière et porte-parole de la communauté douanière internationale CII Le fonctionnement de l ? OMD Structure de l ? OMD C Evolution de la fonction douanière Evolution de la fonction douanière ??Perception des recettes à l ? importation droits accises ??Protection des intérêts économiques industrie domestique ??Protection de la société cha? ne logistique intégrée ??Cadre de norms SAFE CIII La facilitation des échanges commerciaux instruments et normes Les instruments de facilitation de l ? OMD ? Convention de Kyoto révisée ? Système Harmonisé ? Système A T A Convention d ? Istanbul ? Directives sur la mainlevée immédiate des marchandises CIII la carte stratégique et Les enjeux de l ? OMD la carte stratégique C Les enjeux de l ? OMD L ? UE propose de moderniser l'Organisation mondiale des douanes pour contribuer à un renforcement de l'ordre multilatéral juin L'initiative de modernisation proposée par l'UE dans le juin prend une série de formes Mettre l'accent sur les recommandations des activités principales de l'organisation tout en dé ?nissant Une trajectoire claire des travaux futurs pourrait améliorer